Arrêté du 20 février 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 28 février 2026.

TexteArrêté du 20 février 2026
IdentifiantLEGIARTI000053588711
Texte parentLEGITEXT000053588704
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 février 2026 (version du 28 février 2026)Légifrance →

1. Le calendrier modifié des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026, détaillé à l'annexe 1 (1) du présent arrêté, est approuvé.

2. Cette annexe 1 se substitue à l'annexe 1 de l'arrêté du 26 novembre 2025 susvisé.

3. A modifié les dispositions suivantes :

4. - Arrêté du 26 novembre 2025

5. Art. Annexe 1

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