Arrêté du 26 novembre 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2026.

TexteArrêté du 26 novembre 2025
IdentifiantLEGIARTI000053588724
Texte parentLEGITEXT000053588719
Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 novembre 2025 (version du 1er janvier 2026)Légifrance →

1. Le calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2026, détaillé à l'annexe 1 (1) du présent arrêté, est approuvé.

2. Ce calendrier a un caractère prévisionnel dans la mesure où toute course ou réunion de courses peut faire l'objet de report ou d'annulation, notamment pour des raisons tenant aux conditions météorologiques, techniques ou sanitaires.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053588724, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.