Texte publié au Journal officiel
1. Le décret du 10 octobre 2022 mentionné à l'article 1er est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Décret n°2022-1304 du 10 octobre 2022 : art. 1, art. 3, art. 2, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 38, art. 39, art. 40, art. 41, art. 42, art. 43, art. 44, art. 45, art. 46, art. 47, art. 48
Divisions : Annexe ; STATUTS DE L'ACADÉMIE DES BEAUX-ARTS ; Titre Ier : STATUT ET VOCATION ; Titre II : COMPOSITION ; Section 1 : Les membres ; Section 2 : Les membres associés étrangers ; Section 3 : Les correspondants ; Titre III : ORGANISATION ET ADMINISTRATION ; Section 1 : L'assemblée ; Section 2 : La commission administrative ; Section 3 : Le bureau ; Section 4 : Le secrétaire perpétuel ; Section 5 : Les autres commissions ; Titre IV : TRAVAUX ACADÉMIQUES ET PUBLICATIONS ; Titre V : FONDATIONS ET RESSOURCES ; Titre VI : DISPOSITIONS FINALES