Article en vigueur depuis le 5 mars 2026.
1. Les parties relatives à l'enseignement de français et de mathématiques de l'annexe 3 (programme d'enseignement du cycle des approfondissements) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimées.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
4. Art. Annexe 3
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