Arrêté du 5 février 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 5 mars 2026.

TexteArrêté du 5 février 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053616580
Texte parentLEGITEXT000053616566
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 5 février 2026 (version du 5 mars 2026)Légifrance →

1. 2. Enquêtes d'intérêt général

2. 2.A. - Enquêtes d'initiative nationale


Démographie et questions sociales

Périodicité

Producteur (*)

Enquête nationale en Collèges et en Lycées chez les Adolescents sur la Santé et les Substances (EnCLASS)

Ponctuelle

OFDT

3. (*) Voir liste des producteurs.

Aller plus loin

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