Arrêté du 20 février 2026 · Article

Annexe 3

Article en vigueur depuis le 8 mars 2026.

TexteArrêté du 20 février 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053638004
Texte parentLEGITEXT000053637974
RéférenceAnnexe 3 de l'arrêté du 20 février 2026 (version du 8 mars 2026)Légifrance →

1. ANNEXE 3

2. MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE

3. ACADÉMIE DE ..................

4. ATTESTATION D'OBTENTION DE L'UNITÉ FACULTATIVE « SENSIBILISATION AU SECTEUR SPORTIF » ET D'OBTENTION DE L'UNITÉ U4 DU CERTIFICAT DE SPÉCIALISATION « ENCADREMENT SECTEUR SPORTIF OPTION MULTI-ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES POUR TOUS »

5. Le recteur de l'académie de atteste que :

6. Nom :

7. Prénom(s) :

8. Date de naissance :

9. Lieu de naissance :

10. a validé l'unité facultative « sensibilisation au secteur sportif » créée par le présent arrêté et a obtenu de droit l'unité U4 du certificat de spécialisation « encadrement secteur sportif option multi-activités physiques ou sportives pour tous » défini par arrêté du 2 décembre 2025.

11. Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation :

12. Le recteur d'académie,

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