Arrêté du 26 février 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 8 mars 2026.

TexteArrêté du 26 février 2026

IdentifiantLEGIARTI000053638157

Texte parentLEGITEXT000053638153

Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 février 2026 (version du 8 mars 2026)Légifrance →

1. Les programmes d'enseignement de langues vivantes étrangères et régionales du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et des classes de cours moyen première et deuxième année du cycle de consolidation (cycle 3) sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.

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