Arrêté du 23 janvier 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 29 janvier 2026.

TexteArrêté du 23 janvier 2026
IdentifiantLEGIARTI000053651500
Texte parentLEGITEXT000053651472
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 janvier 2026 (version du 29 janvier 2026)Légifrance →

1. Le 28 e Rallye Monte-Carlo Historique, organisé par l'Automobile Club de Monaco, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du jeudi 29 janvier au samedi 7 février 2026, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 et aux modalités exposées dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : l'Ain, les Alpes-de-Haute-Provence, les Hautes-Alpes, les Alpes-Maritimes, l'Ardèche, les Ardennes, l'Ariège, l'Aube, l'Aude, la Drôme, le Gard, l'Hérault, l'Isère, le Jura, la Marne, la Haute-Marne, la Meurthe-et-Moselle, la Moselle, les Pyrénées-Orientales, la Haute-Saône, le Tarn, le Vaucluse et les Vosges.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053651500, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.