Arrêté du 13 février 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 14 mars 2026.

TexteArrêté du 13 février 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053660485
Texte parentLEGITEXT000053660465
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 13 février 2026 (version du 14 mars 2026)Légifrance →

1. ANNEXES

2. CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE

3. Spécialité « Opérateur, opératrice logistique »

4. Sommaire

5. ANNEXE I. - PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE DU RÉFÉRENTIEL DU DIPLÔME

6. ANNEXE II. - RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

7. II.1. Présentation du diplôme

8. II.1.1. Champ d'activité

9. II.1.2. Contexte professionnel

10. II.2. Description des activités professionnelles

11. ANNEXE III. - RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES

12. ANNEXE IV. - RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION

13. IV.1. Unités constitutives du diplôme

14. IV.2. Règlement d'examen

15. IV.3. Définition des épreuves

16. ANNEXE V. - PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL

17. ANNEXE VI. - TABLEAU DE CORRESPONDANCE ENTRE LES ÉPREUVES OU UNITÉS DE L'ANCIEN ET DU NOUVEAU DIPLÔME

18. ANNEXE VII. - CONDITIONS D'OBTENTION DE L'ATTESTATION DE NIVEAU DE CONDUITE

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