1. ANNEXE 2
2. EXIGENCES APPLICABLES
3. ATM/ANS.OR.A.001 Champ d'application.
4. ATM/ANS.OR.A.005 Demande d'un certificat de prestataire de service.
5. ATM/ANS.OR.A.010 Demande d'un certificat limité.
6. ATM/ANS.OR.A.020 Moyens de mise en conformité.
7. ATM/ANS.OR.A.025 Maintien de la validité d'un certificat.
8. ATM/ANS.OR.A.040 Changements - généralités, point (a) (1).
9. ATM/ANS.OR.A.045 Changements apportés à un système fonctionnel.
10. ATM/ANS.OR.A.050 Facilitation et coopération.
11. ATM/ANS.OR.A.055 Constatations et mesures correctives.
12. ATM/ANS.OR.A.060 Réaction immédiate à un problème de sécurité.
13. ATM/ANS.OR.A.065 Comptes rendus d'événements.
14. ATM/ANS.OR.A.070 Plans d'urgence.
15. ATM/ANS.OR.A.075 Ouverture et transparence dans la fourniture des services.
16. ATM/ANS.OR.A.080 Fourniture de données aéronautiques.
17. ATM/ANS.OR.A.085 Gestion de la qualité des données aéronautiques.
18. ATM/ANS.OR.A.090 Systèmes de référence communs pour la navigation aérienne.
19. ATM/ANS.OR.B.001 Compétence et aptitude techniques et opérationnelles.
20. ATM/ANS.OR.B.005 Système de gestion.
21. ATM/ANS.OR.B.010 Changements apportés au système fonctionnel.
22. ATM/ANS.OR.B.020 Exigences en termes de personnel.
23. ATM/ANS.OR.B.030 Archivage.
24. ATM/ANS.OR.B.035 Manuels des opérations.
25. ATM/ANS.OR.D.020 Responsabilité et couverture des risques.