Arrêté du 10 mars 2026 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 mars 2026
IdentifiantLEGIARTI000053686758
Texte parentLEGITEXT000053686752
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 mars 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe I de l'élément : « Annexes » de l'arrêté du 3 mai 2022 susvisé est remplacée par une annexe I ainsi rédigée :

2. « ANNEXE I

3. Dénomination

4. Agent pathogène visé

5. Espèce animale visée

6. Brucellose canine

7. Brucella canis

8. Canins

9. Diarrhée épizootique porcine hypervirulente

10. Virus de la DEP hypervirulente

11. Porcins

12. Encéphalite à virus Nipah

13. Virus Nipah Paramyxoviridés Henipavirus

14. Porcins, félins, canins

15. Encéphalite japonaise

16. Virus de l'encéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus)

17. Porcins, volailles

18. Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB)

19. Prion ou agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine

20. Bovins, ovins, caprins

21. Encéphalopathies spongiformes transmissibles

22. Prions ou agents des encéphalopathies spongiformes transmissibles

23. Toutes espèces sensibles

24. Maladie d'Aujeszky

25. Herpès virus du porc (Herpesviridae, Varicellovirus)

26. Toutes espèces de mammifères autres que suidés

27. Maladie de Teschen

28. Enterovirus porcin (Picornaviridae, Teschovirus)

29. Porcins

30. Maladie vésiculeuse du porc

31. Virus de la maladie vésiculeuse du porc (Picornaviridae, Enterovirus)

32. Suidés

33. Salmonellose aviaire

34. Groupe 1

35. Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium, Salmonella Kentucky hautement résistante à la ciprofloxacine

36. Oiseaux des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo

37. Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Virchow

38. Oiseaux des espèces Gallus gallus uniquement pour les troupeaux reproducteurs et futurs reproducteurs

39. Groupe 2

40. Salmonella enterica subsp. enterica (tous sérotypes confondus)

41. Oiseaux des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo

42. Stomatite vésiculeuse

43. Virus de la stomatite vésiculeuse (Rhabdoviridae, Vesiculovirus)

44. Bovins, équidés et suidés

45. Trichinellose

46. Trichinella spp.

47. Toutes espèces animales sensibles

48. Tularémie

49. Francisella tularensis

50. Lièvre et autres espèces réceptives

51. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 3 mai 2022
    Divisions : Art. Annexe I

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053686758, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.