Texte publié au Journal officiel
1. Dans l'annexe de l'arrêté du 24 octobre 2022 susvisé, le tableau est ainsi modifié : Les lignes suivantes : «
2. Corps et grades
3. 2023
4. 2024
5. 2025
6. Corps des maîtres de conférences des écoles nationales d'architecture régi par les dispositions du décret n° 2018-105 du 15 février 2018
7. Maîtres de conférences des écoles d'architecture hors classe
8. 16 %
9. Corps des professeurs des écoles nationales d'architecture régi par les dispositions du décret n° 2018-105 du 15 février 2018
10. Professeur des écoles d'architecture de 1re classe
11. 15 %
12. Professeur des écoles d'architecture de classe exceptionnelle 1er échelon
13. 15 %
14. Professeur des écoles d'architecture de classe exceptionnelle 2 e échelon
15. 21 %
16. » sont remplacées par les lignes suivantes : «
17. Corps et grades
18. 2023
19. 2025
20. Corps des maîtres de conférences des écoles nationales d'architecture régi par les dispositions du décret n° 2018-105 du 15 février 2018
21. Maîtres de conférences des écoles d'architecture hors classe
22. 16 %
23. 10 %
24. Corps des professeurs des écoles nationales d'architecture régi par les dispositions du décret n° 2018-105 du 15 février 2018
25. Professeur des écoles d'architecture de 1re classe
26. 15 %
27. 18 %
28. Professeur des écoles d'architecture de classe exceptionnelle 1er échelon
29. 15 %
30. 15 %
31. Professeur des écoles d'architecture de classe exceptionnelle 2 e échelon
32. 21 %
33. 15 %
34. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 octobre 2022 : art. Annexe