Arrêté du 17 mars 2026 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 29 mai 2026.

TexteArrêté du 17 mars 2026
IdentifiantLEGIARTI000054145370
Texte parentLEGITEXT000053709997
Référencearticle 3 de l'arrêté du 17 mars 2026 (version du 29 mai 2026)Légifrance →

1. Les quotas de :

2. - aiguillat commun (Squalus acanthias) ;

3. - albacore (Thunnus albacares) ;

4. - anchois (Engraulis encrasicolus) ;

5. - baudroie (Lophiidae) ;

6. - brosme (Brosme brosme) ;

7. - cabillaud (Gadus morhua) ;

8. - cardines (Lepidorhombus spp.) ;

9. - chinchard (Trachurus spp.) ;

10. - dorade rose (Pagellus bogaraveo) ;

11. - églefin (Melanogrammus aeglefinus) ;

12. - flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides) ;

13. - germon (Thunnus alalunga) ;

14. - grande argentine (Argentina silus) ;

15. - grenadiers (Macrourus spp.) ;

16. - hareng (Clupea harengus) ;

17. - langoustine (Nephrops norvegicus) ;

18. - lieu jaune (Pollachius pollachius) ;

19. - lieu noir (Pollachius virens) ;

20. - limande sole et plie grise (Microstomus kitt & Glytocephalus cynoglossus) ;

21. - lingue bleue (Molva dypterigia) ;

22. - lingue franche (Molva molva) ;

23. - merlan (Merlangius merlangus) ;

24. - merlan bleu (Micromesistius poutassou) ;

25. - merlu (Merluccius merluccius) ;

26. - plie (Pleuronectes platessa) ;

27. - raies (Rajidae) ;

28. - raie brunette (Raja undulata)

29. - sabre noir (Aphanopus carbo) ;

30. - sébaste (Sebastes spp.) ;

31. - sole (Solea solea) ;

32. - thon albacore (Thunnus albacares) ;

33. - thon obèse (Thunnus obesus) ;

34. - thon listao (Katsuwonus pelamis),

35. alloués à la France pour l'année 2026 sont répartis dans l'annexe au présent arrêté.

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