Libellé du quota | Zone de référence du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) | Code stock | Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne (1) | Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime des Hauts de France | Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Normandie | Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime de Nouvelle-Aquitaine | Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs immatriculés dans un quartier maritime du Pays de Loire | TOTAL | ||
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Sole Solea solea | VIII a, b | SOL/8AB | Sous-quota (tonnes) | 15 | 0 | 5 | 14 | 5 | 39 |
1. (1) Pour les navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne, les captures sont autorisées dans la limite de : - 1,3 t par navire au premier semestre.