Arrêté du 24 mars 2026 · Article

Article ANNEXE 1

Article en vigueur depuis le 6 septembre 2026.

TexteArrêté du 24 mars 2026
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000054800395
Texte parentLEGITEXT000053718574
Référencearticle ANNEXE 1 de l'arrêté du 24 mars 2026 (version du 6 septembre 2026)Légifrance →

1. LISTE DES FÉDÉRATIONS DE PÊCHEURS DE LOISIR EN 2026

2. 1) Confédération “Mer et Liberté” composée des fédérations suivantes :

3. - Fédération nationale de la plaisance et des pêches en mer (FNPP) ;

4. - Fédération française des pêcheurs en mer (FFPM) ;

5. - Fédération française des pêches sportives (FFPS) ;

6. - Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM) ;

7. - Fédération nationale des associations de navigateurs plaisanciers (FNANP).

8. 2) Collectif des opérateurs et marins professionnels azuréens (COMPA) ;

9. 3) Fédération française de pêche sportive en apnée (FFPSA).

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