1. L'examen de la cohérence des volumes de cimentation au regard des chantiers réalisés sur le dernier exercice comptable clos consiste à vérifier que l'entreprise de forage certifiée pour le module « Tous forages d'eau » met en œuvre une cimentation permettant de préserver l'environnement et la pérennité des installations de forages réalisées.
2. Dans ce cadre, l'organisme de certification demande à l'entreprise de forage de lui transmettre :
3. - la longueur de forage, la longueur cimentée et le diamètre de foration pour chaque chantier réalisé au cours du dernier exercice comptable clos ;
4. - la quantité totale de ciment achetée durant le dernier exercice comptable clos.
5. A partir des éléments transmis, l'organisme de certification évalue la cohérence :
6. - de la longueur totale cimentée par rapport à la longueur totale forée ;
7. - de la quantité de ciment achetée par rapport aux chantiers réalisés.
8. L'organisme de certification peut être amené à demander des informations complémentaires.
9. A l'issue de cet examen, l'organisme de certification indique à l'entreprise de forage, selon les modalités qu'il aura définies, les éventuels écarts constatés selon les modalités définies aux articles 11, 12 et 13.