Arrêté du 27 mars 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 3 avril 2026.

TexteArrêté du 27 mars 2026

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000053750360

Texte parentLEGITEXT000053750348

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 27 mars 2026 (version du 3 avril 2026)Légifrance →

1. ANNEXE

Numéro d'identification du mélange	5000043
Nom du mélange	Fleur de coucou 2025
Nom et adresse du producteur	Pollen Scop, pépinière d'entreprise l'Espélidou, 555, chemin des Traverses, 07200 La Chapelle-sous-Aubenas
Méthode de récolte	Mélange récolté directement
Région d'origine	Massif central

Numéro d'identification du mélange	5000042
Nom du mélange	Belles des prés 2025
Nom et adresse du producteur	Pollen Scop, pépinière d'entreprise l'Espélidou, 555, chemin des Traverses, 07200 La Chapelle-sous-Aubenas
Méthode de récolte	Mélange récolté directement
Région d'origine	Massif central

Numéro d'identification du mélange	5000041
Nom du mélange	Mésique Dombes
Nom et adresse du producteur	EARL Mercier, 1163, route de Montracol, 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Méthode de récolte	Mélange récolté directement
Région d'origine	Bassin Rhône-Saône Jura

Numéro d'identification du mélange	5000040
Nom du mélange	Hygrophile Bresse
Nom et adresse du producteur	EARL Mercier, 1163, route de Montracol, 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Méthode de récolte	Mélange récolté directement
Région d'origine	Bassin Rhône-Saône Jura

Numéro d'identification du mélange	5000039
Nom du mélange	Hygrophile Val de Saône
Nom et adresse du producteur	EARL Mercier, 1163, route de Montracol, 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Méthode de récolte	Mélange récolté directement
Région d'origine	Bassin Rhône-Saône Jura

Numéro d'identification du mélange	5000038
Nom du mélange	Mésohygrophile basse Veyle
Nom et adresse du producteur	EARL Mercier, 1163, route de Montracol, 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Méthode de récolte	Mélange récolté directement
Région d'origine	Bassin Rhône-Saône Jura

Numéro d'identification du mélange	5000037
Nom du mélange	Mésique basse Veyle
Nom et adresse du producteur	EARL Mercier, 1163, route de Montracol, 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc
Méthode de récolte	Mélange récolté directement
Région d'origine	Bassin Rhône-Saône Jura

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