Arrêté du 26 février 2026 · Article

Annexe III bis

Article en vigueur depuis le 4 avril 2026.

TexteArrêté du 26 février 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000053756266
Texte parentLEGITEXT000053756227
RéférenceAnnexe III bis de l'arrêté du 26 février 2026 (version du 4 avril 2026)Légifrance →

1. ANNEXE III bis

2. LEXIQUE

3. Certificat de spécialisation « Conduite d'équipements verriers »

4. III bis 1. Sigles

5. DUERP : Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels

6. EIS : Equipement Individuel de Sécurité

7. EPI : Equipement de Protection Individuelle

8. EPC : Equipement de Protection Collective

9. GMAO : Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur

10. QHSE : Qualité, Hygiène, Sécurité, Environnement

11. QUASAR : méthodologie déployée dans le cadre de l'excellence opérationnelle

12. MES : ‎Manufacturing Execution System

13. PFMP : Période de Formation en Milieu Professionnel

14. PRAP : prévention des risques liés à l'activité physique

15. PSE : Prévention Santé Environnement

16. RSE : Responsabilité Sociétale des Entreprises

17. SST : Sauveteur Secouriste du Travail

18. III bis 2. Termes et définitions

19. Article

20. Produit verrier, tube, flacon, verre, assiette.

21. Amélioration (FD X 60-100 : 05 2012)

22. Ensemble des mesures techniques, administrative et de gestion, destinées à améliorer la sûreté de fonctionnement d'un système sans changer sa fonction requise.

23. Axe de roller

24. Axe métallique épaulé/percé/fileté aux extrémités et percé de plusieurs orifices de soufflage inclinées qui alimenté par de l'air comprimé engendre la mise en rotation du roller qu'il supporte.

25. Bon de Lancement

26. Bon de Lancement recoupant l'ensemble des données dimensionnelles et de packaging du produit.

27. Boîtes à vide

28. Ensemble d'éléments métallique composé de plusieurs boîtes avec des couvercles mobiles permettant de générer un vide d'air autour du tube qui les traverse. Ces boîtes qu'il faudra rendre étanche une fois fermées à l'aide de papier et de carton contiennent un ensemble de supports de rollers ajustables.

29. Bon de travail (NF EN 13460 : 2002)

30. Document contenant toutes les informations relatives à une opération de maintenance et les références à d'autres documents nécessaires à l'exécution du travail de maintenance.

31. Bouillon

32. Bulle de gaz issue de la fusion des matières premières ou d'une entrée d'eau dans le process qui a été étirée dans la phase de formage du tube formant ainsi une ligne de gaz considéré comme un défaut.

33. Bridge

34. Ensemble métallique positionné au-dessus de la cuvette supportant l'arbre de cloche composé d'un plateau mobile motorisé dans les 3 axes X, Y et Z.

35. Chaîne fonctionnelle

36. Ensemble des composants qui assurent une fonction.

37. Chaîne d'énergie

38. La chaîne d'énergie est l'ensemble des procédés qui vont réaliser une action.

39. La chaîne d'énergie peut être découpée en plusieurs blocs fonctionnels :

40. Alimenter : Mise en forme de l'énergie externe en énergie compatible pour créer une action.

41. Distribuer : Distribution de l'énergie à l'actionneur réalisée par un distributeur ou un contacteur.

42. Convertir : L'organe de conversion d'énergie appelé actionneur peut être un vérin, un moteur.

43. Transmettre : Cette fonction est remplie par l'ensemble des organes mécaniques de transmission de mouvement et d'effort (engrenages, courroies, accouplement, embrayage).

44. Chaîne d'information

45. C'est la partie du système automatisé qui capte l'information et qui la traite.

46. La chaîne d'information peut être découpée en plusieurs blocs fonctionnels :

47. Acquérir : Fonction qui permet de prélever des informations à l'aide de capteurs.

48. Traiter : C'est la partie commande composée d'un automate ou d'un microcontrôleur.

49. Communiquer : Cette fonction assure l'interface entre l'utilisateur et/ou d'autres systèmes.

50. Transmettre : Cette fonction assure l'interface avec l'environnement de la partie commande.

51. Cloche

52. Ensemble composé d'un arbre/tube métallique protégé par une partie réfractaire sur la partie haute puis d'une chemise en platine qui est emboitée sur une pièce platine en forme de “cloche” en son extrémité et dans lequel est soufflé de l'air pour former le tube. Cette cloche traverse la cuvette réfractaire du feeder et l'orifice platine placé en dessous.

53. Conducteur

54. opérateur, machiniste, agent de fabrication.

55. Composant

56. Unité technologique minimale, non susceptible d'une réalisation au niveau de son utilisateur.

57. Consommable (NF X60-012 : 2006 08)

58. Article de faible coût et de consommation fréquente.

59. Constat de défaillance

60. Relevé d'informations liées à la défaillance destiné à orienter les investigations qui permettront d'identifier la fonction puis la chaîne fonctionnelle en panne.

61. Coupeuse

62. Équipement final de la ligne d'étirage composée de rouleaux de guidages et de maintien du tube associé à un système de coupe à la volée par choc thermique ajustable pour produire différentes longueurs de tube.

63. Cuvette

64. Zone terminale du feeder pourvu d'un orifice de coulée de différents diamètres selon la technologie de production de tube utilisée (Vello ou Danner)

65. Corde/Facette

66. Une distorsion optique plus ou moins prononcée dans la masse de verre qui dévie la lumière du champ (effet miroir).

67. Dépannage (NF EN 13306 : 01 2018)

68. Action physique exécutée pour permettre à un système en panne d'accomplir sa fonction requise pendant une durée limitée jusqu'à ce que la réparation soit exécutée.

69. Dossier technique de l'outil de production (papier ou numérique)

70. Dossier comportant :

71. - la documentation technique (plans, schémas fonctionnels, schémas électrique, hydraulique, pneumatique…) ;

72. - le dossier constructeur ;

73. - les plans d'implantation, de circulation des fluides ;

74. - le dossier de manutention ;

75. - les modes opératoires : Production, Maintenance ;

76. - la notice technique mise à jour des nouveaux composants ;

77. - les instructions de conduite, de nettoyage.

78. Dossier outillages, matériels, composants, pack documentaire, cahier des charges (papier ou numérique)

79. Dossier comportant :

80. - les documents fournisseurs (extraits des catalogues de composants, de pièces de rechange, de consommables, tarif, bon de commande, planning de livraison) ;

81. - les notices d'utilisations des matériels de mesures et de contrôle ;

82. - les notices techniques des nouveaux composants ;

83. - les bons de réception, de commandes (de sortie de magasin) ;

84. - les documents de gestion du stock.

85. Dossier Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement (papier ou numérique)

86. Dossier comportant :

87. - documents liés à la prévention des risques professionnels (Plan particulier de sécurité et de protection de la Santé (PPSPS), Plan de prévention ;

88. - procédures, consignes et documents liés à la sécurité, l'hygiène et l'environnement (fiches produits, fiches de données sécurité) ;

89. - législation, réglementation et normes applicables au site d'intervention ;

90. - le document unique de prévention ;

91. - registre de sécurité ;

92. - carnet de prescription ;

93. - le dossier d'environnement, le plan d'optimisation de la performance environnementale : ressources, eau, énergies, déchets ;

94. - documents du système qualité : processus, procédure, mode opératoire, spécifications, enregistrement, indicateurs ;

95. - fiche d'autocontrôle, documents de suivi, procès-verbal de réception ;

96. - feuille de consignation, d'autorisation de travail ;

97. - bon de travail, feuille d'intervention.

98. L'utilisation d'un outil informatique adapté tel que l'outil logiciel de Gestion de maintenance assisté par ordinateur (GMAO) facilitera cette analyse (FD X60-000 : 05 2012)

99. Partie de la documentation de maintenance qui enregistre l'historique de toutes les données concernant la maintenance pour un système.

100. Equipement (NF EN 13306 : 01 2018)

101. Elément, composant, mécanisme, sous-système, unité fonctionnelle, bien, équipement ou système qui peut être décrit et considéré individuellement.

102. Etireuse

103. Machine à rouleaux ou à patin qui permet de tirer le tube de verre. Les réglages de cette machine permettent la production de différents diamètres et épaisseurs tout en donnant un effet de rotation à celui-ci pour maitriser l'ovalité du tube.

104. Equipement de traitement tube

105. Cet ensemble d'équipement composé d'une cuve de stockage de produit de traitement qui alimente une panoplie de régulation de débit, distribue le mélange dans les 6 buses de pulvérisation qui sont installées dans une boîte à traitement dans laquelle traverse le tube.

106. Feeder

107. Canal réfractaire dans lequel est conditionné le verre en température en provenance du four de fusion pour alimenter la cuvette.

108. Four de fusion

109. Ensemble de structure métallique & réfractaire qui constitue la cuve de fusion de matières premières vitrifiables par des technologies de chauffe thermique et/ou électrique.

110. Grain

111. Défaut dans le tube de verre pouvant être minéral (matières premières de la composition verrière à différents stades de fusion ou réfractaire en provenance de la cuve du four).

112. Gorge et Riser

113. Canaux de sortie de verre du four horizontaux puis inclinés pour alimenter une connexion feeder ou un feeder pour les fours à une ligne de production.

114. Interface Homme Machine

115. Ecran d'interface tactile.

116. JLI Vision system étirage

117. Equipement de visionnage de défauts verriers (grains et bouillons) qui est installé avant l'étireuse.

118. Ligne d'étirage

119. Ensemble d'équipements (boite à vide prolongé d'une structure métallique supportant les axes de rollers ajustables en position sur lesquels sont installé des rollers en graphite qui supporte le tube.

120. Localisation de la panne (NF EN 13306 : 01 2018)

121. Actions menées en vue d'identifier à quel niveau d'arborescence du système en panne se situe le fait générateur de la panne.

122. Maintenance (NF EN 13306 : 01 2018)

123. Ensemble de toutes les actions techniques, administratives et de management durant le cycle de vie d'un système, destinées à le maintenir ou à le rétablir dans un état dans lequel il peut accomplir la fonction requise.

124. Maintenance conditionnelle (NF EN 13306 : 01 2018)

125. Maintenance préventive qui inclut l'évaluation des conditions physiques, l'analyse et les éventuelles actions de maintenance qui en découlent.

126. Maintenance corrective (NF EN 13306 : 01 2018)

127. Maintenance exécutée après détection d'une panne et destinée à rétablir un système dans un état dans lequel il peut accomplir une fonction requise.

128. Maintenance préventive (NF EN 13306 : 01 2018)

129. Maintenance destinée à évaluer et/ou atténuer la dégradation et réduire la probabilité de défaillance d'un système.

130. Maintenance (préventive) systématique (NF EN 13306 : 01 2018)

131. Maintenance préventive exécutée à intervalles de temps préétablis ou selon un nombre défini d'unités d'usage mais sans contrôle préalable de l'état du système

132. Machine d'emballage automatique

133. Ensemble d'équipement permettant le convoyage et la constitution de paquets de tubes de verre maintenus en leurs extrémités par des manchons plastiques thermo-rétractés et palettisés par un robot.

134. Manchon

135. Ensemble composé d'un cylindre réfractaire supporté entre deux bagues par un tube/arbre traversant par lequel est soufflé de l'air et sur lequel est enroulée une lame de verre sortant d'un orifice calibré sous la cuvette pour ainsi former le tube.

136. MES (Manufacturing Execution System)

137. logiciel de pilotage de la production permettant de collecter en temps réel les données de production qui sont analysées pour assurer une traçabilité du produit, un contrôle de la qualité, un suivi de process de production ainsi que la gestion de planning de production.

138. MCRC

139. Machine à Couper Rebruler et Contrôler la qualité du tube positionnée avant la machine d'emballage automatique.

140. Moufle

141. Zone de conditionnement en température du tube de verre par une chauffe à gaz pour les process Vello et Danner (deux designs différents pour chaque technologie).

142. Nirox On Line

143. Equipement de mesure dimensionnelle sans contact du diamètre et de l'épaisseur du tube de verre avec extractions informatiques d'autres mesures dimensionnelles qui est installé sur la ligne d'étirage avant l'étireuse.

144. Nirox Off Line

145. Equipement de mesure dimensionnelle sans contact du diamètre et de l'épaisseur du tube de verre avec extractions informatiques d'autres mesures dimensionnelles qui est installé dans la zone étireuse.

146. Overflow

147. Zone d'écrémage/débordement du verre de la cuvette dans un canal de chauffe électrique/gaz avant évacuation par un bec de coulée.

148. Process Vello

149. Ensemble d'équipements permettant la production de tube de verre étiré à la verticale dans une première phase puis horizontalement et qui utilise des éléments de formage/soufflage ajustable mobiles et robuste pour fonctionner pendant toute la durée de vie d'une campagne de four.

150. Process Danner

151. Ensemble d'équipements permettant la production de tube de verre à l'horizontal sur un manchon réfractaire positionné dans un moufle nécessitant de la maintenance périodique pour le remplacement des pièces d'usure en rotation.

152. Roller

153. Pièce en graphite qui supporte et permet de mettre en rotation le tube de verre lors de son étirage.

154. Tableau de bord

155. Cahier de consignes, GPAO, logiciels spécifiques.

156. Sous-ensemble (FD X 60-012 : 12 1982)

157. Groupement d'éléments associés en fonctionnement entrant dans la composition d'un ensemble.

158. Système (NF EN 13306 : 01 2018) ici dénommé équipement verrier

159. Elément, composant, mécanisme, sous-système, unité fonctionnelle, système ou sous-système qui peut être décrit et considéré individuellement.

160. Niveau(x) de maintenance (NF EN 13306 : 01 2018)

161. Classement en catégories des tâches de maintenance en fonction de la complexité.

162. 1 er niveau de maintenance

163. Actions simples nécessaires à l'exploitation et réalisées sur des éléments facilement accessibles en toute sécurité à l'aide de l'équipement de soutien intégré au bien.

164. Ce type d'opération peut être effectué par l'utilisateur du bien avec, le cas échéant, les équipements de soutien intégrés au bien et à l‘aide des instructions d'utilisation.


Exemples

Maintenance préventive

Maintenance corrective

- Ronde de surveillance d'état
- Graissages journaliers
- Manœuvre manuelle d'organes mécaniques
- Relevés de valeurs d'état ou d'unités d'usage
- Test de lampes sur pupitre
- Purge d'éléments filtrants
- Contrôle d'encrassement des filtres

- Remplacement des ampoules
- Opérations de serrurerie courantes, racleurs, bavettes, flotteurs
- Ajustage, remplacement d'éléments d'usure ou détériorés sur des éléments composants simples et accessibles

165. 2 nd niveau de maintenance

166. Actions qui nécessitent des procédures simples et/ou des équipements de soutien (intégrés au bien ou extérieurs) d'utilisation ou de mise en œuvre simple.

167. Ce type d'actions de maintenance est effectué par un personnel qualifié avec les procédures détaillées et les équipements de soutien définis dans les instructions de maintenance.

168. Un personnel est qualifié lorsqu'il a reçu une formation lui permettant de travailler en sécurité sur un bien présentant certains risques potentiels, et est reconnu apte pour l'exécution des travaux qui lui sont confiés, compte tenu de ses connaissances et ses aptitudes.


Exemples

Maintenance préventive

Maintenance corrective

- Contrôle de paramètres sur équipements en fonctionnement à l'aide de moyens de mesure intégrés au bien
- Réglages simples (alignement de poulies, alignement groupe pompe-moteur, )
- Contrôle des organes de coupure (capteurs, disjoncteurs, fusible) de sécurité, etc.
- Graissage périodique
- Remplacement de filtres difficiles d'accès.

- Remplacement par échange standard et réglages simples d'équipements
- Remplacement des tresses, de presse-étoupes,. ;
- Lecture de logigramme de dépannage pour remise en cycle
- Remplacement de composants individuels d'usure ou détériorés par échange standart (rail, glissière, galets, rouleaux, chaines, courroie, …)

169. Panne (NF EN 13306 : 01 2018)

170. Etat d'un système inapte à accomplir une fonction requise, excluant l'inaptitude due à la maintenance préventive ou à d'autres actions programmées ou à un manque de ressources externes.

171. Réparation (NF EN 13306 : 01 2018)

172. Action physique exécutée pour rétablir la fonction requise d'un système en panne.

Aller plus loin

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