1. La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 28 janvier 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides de l'arrière dune des pays de Born » (zone spéciale de conservation).
Arrêté du 27 mars 2026 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 6 avril 2026.
TexteArrêté du 27 mars 2026
IdentifiantLEGIARTI000053768154
Texte parentLEGITEXT000053768140
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