Arrêté du 1er avril 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 9 avril 2026.

TexteArrêté du 1er avril 2026
IdentifiantLEGIARTI000053774456
Texte parentLEGITEXT000053774450
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er avril 2026 (version du 9 avril 2026)Légifrance →

1. Les plans de gestion pour l'année 2025 des organisations de producteurs suivantes sont approuvés :

2. - l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine ;

3. - l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN) ;

4. - l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) ;

5. - l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) ;

6. - l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) ;

7. - l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière ;

8. - l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs Normands (OPN) ;

9. - l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne ;

10. - l'organisation de producteurs VENDEE ;

11. - l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) ;

12. - l'organisation de producteurs ORTHONGEL ;

13. - l'organisation de producteurs Organisation de producteurs du Sud ;

14. - l'organisation de producteurs Organisation de producteurs du Levant ;

15. - l'organisation de producteurs SATHOAN.

16. Ces plans de gestion pour l'année 2025 sont publiés sur le site du ministère chargé de la mer et de la pêche et peuvent être consultés à l'adresse suivante : https://mer.gouv.fr/plans-de-gestion-des-quotas-de-captures-et-deffort-de-peche

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053774456, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.