Arrêté du 30 mars 2026 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 13 avril 2026.

TexteArrêté du 30 mars 2026
IdentifiantLEGIARTI000053798890
Texte parentLEGITEXT000053798881
Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 mars 2026 (version du 13 avril 2026)Légifrance →

1. Une session de rattrapage pour les candidats ayant échoué aux examens du brevet de technicien supérieur agricole option « gestion et maîtrise de l'eau » selon le règlement de 2011 sera organisée en septembre 2027 dont les dates seront publiées par instruction au Bulletin officiel.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053798890, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.