Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe du même arrêté est remplacée par les dispositions suivantes :
2. « ANNEXE
3. « Liste des espèces concernées :
4. « - Lieu jaune (Pollachius pollachius) : zone CIEM 7 (Manche-Mer du Nord) et 8 (Atlantique Golfe de Gascogne) ; « - Bar (Dicentrarchus labrax) : zone CIEM 7 (Manche-Mer du Nord), 8 (Atlantique Golfe de Gascogne) et zone CIEM 4 (Mer du Nord) ; « - Dorade rose (Pagellus bogaraveo) : zone CIEM 7 (Manche-Mer du Nord) et 8 (Atlantique Golfe de Gascogne) et en mer Méditerranée ; « - Dorade coryphène (Coryphaena hippurus) : en mer Méditerranée ; « - Maquereau (scomber scombrus) zone CIEM 7 (Manche-Mer du Nord), CIEM 8 (Atlantique Golfe de Gascogne) et zone CIEM 4 (Mer du Nord). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 7 novembre 2025 : art. null