Arrêté du 9 mars 2026 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 9 mars 2026
IdentifiantLEGIARTI000053902775
Texte parentLEGITEXT000053902769
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 mars 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 25 mars 2013 susvisé est ainsi modifié : 1° Les objectifs de formation et le programme de mathématiques de première et seconde années des classes préparatoires littéraires Lettres et sciences sociales figurant en annexe de l'arrêté du 25 mars 2013 susvisé sont remplacés par ceux figurant en annexe du présent arrêté ; 2° Après l'article 2, il est inséré un article 2-1 ainsi rédigé :

2. « Art. 2-1. - Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 9 mars 2026 modifiant l'arrêté du 25 mars 2013 modifié relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales. »

Ce que cet article a modifié

A créé :

  • Arrêté du 25 mars 2013 : art. 2-1

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053902775, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.