Arrêté du 23 avril 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 27 avril 2026.

TexteArrêté du 23 avril 2026
IdentifiantLEGIARTI000053960699
Texte parentLEGITEXT000053960671
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 avril 2026 (version du 27 avril 2026)Légifrance →

1. Le rallye Tour Auto, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du lundi 4 mai au samedi 9 mai 2026, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 et aux modalités exposées dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Paris, l'Allier, l'Ardèche, l'Aveyron, le Cantal, le Gard, la Haute-Garonne, le Gers, l'Hérault, les Landes, le Loiret, la Lozère, la Nièvre, le Puy-de-Dôme, les Pyrénées-Atlantiques, les Hautes-Pyrénées, la Seine-et-Marne, les Yvelines, le Tarn, l'Yonne, l'Essonne, les Hauts-de-Seine.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000053960699, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.