Référencearticle Annexe IV du décret n°2003-838 du 1 septembre 2003 (version du 14 juin 2026)Légifrance →
1. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX NECTARS DE FRUITS
NECTARS DE FRUITS obtenus à partir de
TENEUR MINIMALE en jus et/ou purée (en % du volume du produit fini)
I. - Fruits à jus acide non consommable en l'état
Fruits de la Passion
25
Morelles de Quito
25
Cassis
25
Groseilles blanches
25
Groseilles rouges
25
Groseilles à maquereau
30
Fruits de l'argousier
25
Prunelles
30
Prunes
30
Quetsches
30
Sorbes
30
Cynorhodons
40
Cerises acides (griottes)
35
Autres cerises
40
Myrtilles
40
Baies de sureau
50
Framboises
40
Abricots
40
Fraises
40
Mûres
40
Airelles rouges
30
Coings (Cydonia oblonga L.)
50
Citrons et limettes
25
Autres fruits appartenant à cette catégorie
25
II. - Fruits pauvres en acide ou avec beaucoup de pulpe ou très aromatisés, dont le jus n'est pas consommable en l'état
Mangues
25
Bananes
25
Goyaves
25
Papayes
25
Litchis
25
Azeroles (nèfles de Naples)
25
Corossol
25
Cœur de bœuf ou cachiman
25
Chérimoles
25
Grenades
25
Anacarde ou noix de cajou
25
Caja
25
Imbu
25
Autres fruits appartenant à cette catégorie
25
III. - Fruits à jus consommable en l'état
Pommes
50
Poires
50
Pêches
50
Agrumes, sauf citrons et limettes
50
Ananas
50
Tomates
50
Autres fruits appartenant à cette catégorie
5
Nota : Conformément à l'article 5 du décret n° 2026-312 du 24 avril 2026, ces dispositions, dans leur rédaction issue du décret précité, s'appliquent aux produits mis sur le marché à compter du 14 juin 2026. Les produits mis sur le marché ou étiquetés avant le 14 juin 2026, conformément aux décrets n° 85-872, n° 2003-587, n° 2003-838 et n° 2003-1148 dans leur rédaction antérieure au présent décret, peuvent continuer à être commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.
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