Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe III de l'arrêté du 4 août 2021 susvisé est ainsi modifiée : I. - A la partie « 2.1.1.3. Synthèse des scénarios », le tableau est remplacé par le tableau de l'annexe I du présent arrêté ; II. - A la partie « 4.1.3.2. Liste d'usages prévus pour une zone », le tableau 4 est remplacé par le tableau suivant : «
2. N° d'usage
3. Type d'usage associé
4. Valeur de i hebergement
5. Valeur de i enseignement
6. 1
7. Maisons individuelles ou accolées
8. 1
9. 0
10. 2
11. Logements collectifs
12. 1
13. 0
14. 3
15. Bureaux
16. 0
17. 0
18. 4
19. Enseignement primaire
20. 0
21. 1
22. 5
23. Enseignement secondaire
24. 0
25. 1
26. 6
27. Médiathèques et bibliothèques
28. 0
29. 0
30. 7
31. Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques
32. 0
33. 1
34. 8
35. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)
36. 1
37. 0
38. 9
39. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)
40. 1
41. 0
42. 10
43. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)
44. 0
45. 0
46. 11
47. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)
48. 0
49. 0
50. 12
51. Etablissements d'accueil de la petite enfance
52. 0
53. 0
54. 13
55. Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7
56. 0
57. 0
58. 14
59. Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
60. 0
61. 0
62. 15
63. Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7
64. 0
65. 0
66. 16
67. Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7
68. 0
69. 0
70. 17
71. Commerces
72. 0
73. 0
74. 18
75. Vestiaires seuls
76. 0
77. 0
78. 19
79. Etablissements sanitaires avec hébergement
80. 1
81. 0
82. 20
83. Etablissements de santé (partie nuit)
84. 1
85. 0
86. 21
87. Etablissements de santé (partie jour)
88. 0
89. 0
90. 22
91. Aérogares
92. 0
93. 0
94. 23
95. Industries ou artisanats 3x8h
96. 0
97. 0
98. 24
99. Industries ou artisanats 8h à 18h
100. 0
101. 0
102. 25
103. Etablissements sportifs municipaux ou scolaires
104. 0
105. 0
106. 26
107. Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
108. 0
109. 1
110. 27
111. Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7
112. 0
113. 1
114. 28
115. Etablissements sportifs privés
116. 0
117. 0
118. ».
119. « Tableau 4 : liste des usages de la zone » ;
120. III. - La partie « 5. BATI » est ainsi modifiée : A.- A la partie « 5.6.3.1.3. Définition des coefficients de pression Cp », le tableau 22 est remplacé par le tableau suivant : «
121. N° d'usage
122. Type d'usage associé
123. δ trav_zone
124. 1
125. Maisons individuelles ou accolées
126. 1
127. 2
128. Logements collectifs
129. Non-conventionnel
130. 3
131. Bureaux
132. 1
133. 4
134. Enseignement primaire
135. 1
136. 5
137. Enseignement secondaire
138. 1
139. 6
140. Médiathèques et bibliothèques
141. 1
142. 7
143. Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques
144. 1
145. 8
146. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)
147. 0
148. 9
149. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)
150. 0
151. 10
152. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)
153. 1
154. 11
155. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)
156. 1
157. 12
158. Etablissements d'accueil de la petite enfance
159. 1
160. 13
161. Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7
162. 1
163. 14
164. Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
165. 1
166. 15
167. Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7
168. 1
169. 16
170. Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7
171. 1
172. 17
173. Commerces
174. 1
175. 18
176. Vestiaires seuls
177. 1
178. 19
179. Etablissements sanitaires avec hébergement
180. 0
181. 20
182. Etablissements de santé (partie nuit)
183. 1
184. 21
185. Etablissements de santé (partie jour)
186. 1
187. 22
188. Aérogares
189. 1
190. 23
191. Industries ou artisanats 3×8 heures
192. 1
193. 24
194. Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures
195. 1
196. 25
197. Etablissements sportifs municipaux ou scolaires
198. 1
199. 26
200. Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
201. 1
202. 27
203. Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7
204. 1
205. 28
206. Etablissements sportifs privés
207. 1
208. « Tableau 22 : Relation entre le type d'usage et le caractère traversant du groupe au sens des conditions d'hiver » ;
209. B. - A la partie « 5.6.3.3.3. Valeurs par défaut de la perméabilité à l'air de l'enveloppe », le tableau 30 est remplacé par le tableau suivant : «
210. N° d'usage
211. Type d'usage associé
212. Valeurs par défaut (m 3 /(h.m 2 ))
213. 1
214. Maisons individuelles ou accolées
215. 0,6
216. 2
217. Logements collectifs
218. 1
219. 3
220. Bureaux
221. 1,7
222. 4
223. Enseignement primaire
224. 1,7
225. 5
226. Enseignement secondaire
227. 1,7
228. 6
229. Médiathèques et bibliothèques
230. 1,7
231. 7
232. Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques
233. 1,7
234. 8
235. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)
236. 1,7
237. 9
238. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)
239. 1,7
240. 10
241. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)
242. 1,7
243. 11
244. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)
245. 1,7
246. 12
247. Etablissements d'accueil de la petite enfance
248. 1,7
249. 13
250. Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7
251. 1,7
252. 14
253. Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
254. 1,7
255. 15
256. Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7
257. 1,7
258. 16
259. Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7
260. 1,7
261. 17
262. Commerces
263. 3
264. 18
265. Vestiaires seuls
266. 1,7
267. 19
268. Etablissements sanitaires avec hébergement
269. 1,7
270. 20
271. Etablissements de santé (partie nuit)
272. 1,7
273. 21
274. Etablissements de santé (partie jour)
275. 1,7
276. 22
277. Aérogares
278. 3
279. 23
280. Industries ou artisanats 3×8h
281. 3
282. 24
283. Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures
284. 3
285. 25
286. Etablissements sportifs municipaux ou scolaires
287. 1,7
288. 26
289. Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
290. 1,7
291. 27
292. Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7
293. 1,7
294. 28
295. Etablissements sportifs privés
296. 1,7
297. ».
298. « Tableau 30 : Valeurs par défaut de la perméabilité à l'air de l'enveloppe » ;
299. C. - A la partie « 5.9.3.3.1. Cas de la gestion manuelle (dont dérogation de gestion automatique) » : 1° A la fin du premier alinéa, les mots : « pour chacun des 34 usages » sont remplacés par les mots : « pour chacun des usages » ; 2° La figure 34 est remplacée par la figure suivante : «
300. Regroupement d'usages
301. Paramètres
302. Type d'usage
303. Habitation, hôtellerie et hébergement
304. Bureaux
305. Enseignement
306. Restauration
307. Hôpitaux (24h/24)
308. Autre
309. Pocc
310. Pderog
311. 1
312. Maisons individuelles ou accolées
313. X
314. 0,5
315. 0,25
316. 2
317. Logements collectifs
318. X
319. 0,7
320. 0,25
321. 3
322. Bureaux
323. X
324. 0,5
325. 0,25
326. 4
327. Enseignement primaire
328. X
329. 0,7
330. 0,4
331. 5
332. Enseignement secondaire
333. X
334. 0,7
335. 0,4
336. 6
337. Médiathèques et bibliothèques
338. X
339. 0,7
340. 0,4
341. 7
342. Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques
343. X
344. 0,7
345. 0,4
346. 8
347. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)
348. X
349. 0,8
350. 0,25
351. 9
352. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)
353. X
354. 0,8
355. 0,25
356. 10
357. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)
358. X
359. 0,8
360. 0,25
361. 11
362. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)
363. X
364. 0,8
365. 0,25
366. 12
367. Etablissements d'accueil de la petite enfance
368. X
369. 0,7
370. 0,4
371. 13
372. Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7
373. X
374. 0,9
375. 0,1
376. 14
377. Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
378. X
379. 0,9
380. 0,1
381. 15
382. Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7
383. X
384. 0,9
385. 0,1
386. 16
387. Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7
388. X
389. 0,9
390. 0,1
391. 17
392. Commerces
393. X
394. 0,7
395. 0,1
396. 18
397. Vestiaires seuls
398. X
399. 0,9
400. 0
401. 19
402. Etablissements sanitaires avec hébergement
403. X
404. 0,8
405. 0,25
406. 20
407. Etablissements de santé (partie nuit)
408. X
409. 0,8
410. 0,25
411. 21
412. Etablissements de santé (partie jour)
413. X
414. 0,5
415. 0,25
416. 22
417. Aérogares
418. X
419. 0,9
420. 0
421. 23
422. Industries ou artisanats 3 × 8 heures
423. X
424. 0,7
425. 0,1
426. 24
427. Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures
428. X
429. 0,7
430. 0,1
431. 25
432. Etablissements sportifs municipaux ou scolaires
433. X
434. 0,9
435. 0
436. 26
437. Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
438. X
439. 0,9
440. 0,1
441. 27
442. Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7
443. X
444. 0,9
445. 0,1
446. 28
447. Etablissements sportifs privés
448. X
449. 0,9
450. 0
451. « Figure 34 : Regroupement d'usages et valeurs des paramètres Pocc et Pderog pour chaque usage » ;
452. 3° Après la figure 37, sont insérées les figures suivantes : «
453. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
454. « Figure 37-1 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type volet et pour les usages de la famille “restauration” «
455. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
456. « Figure 37-2 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type volet et pour les usages de la famille “hôpitaux-nuit” «
457. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
458. « Figure 37-3 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type volet et pour les usages de la famille “autres usages” » ; 4° Après la figure 40, sont insérées les figures suivantes : «
459. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
460. « Figure 40-1 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type store enroulable et pour les usages de la famille “restauration” «
461. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
462. « Figure 40-2 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type store enroulable et pour les usages de la famille “hôpitaux-nuit” «
463. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
464. « Figure 40-3 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type store enroulable et pour les usages de la famille “autres usages” » ; 5° Après la figure 43, sont insérées les figures suivantes : «
465. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
466. « Figure 43-1 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type store vénitien et pour les usages de la famille “restauration”
467. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
468. « Figure 43-2 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type store vénitien et pour les usages de la famille “hôpitaux-nuit” «
469. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
470. « Figure 43-3 : Matrice conventionnelle pour les PM1 de type store vénitien et pour les usages de la famille “autres usages” » ; D. - Au tableau 34 de la partie « 5.9.3.6 Calcul des ratios de fermeture des PM dans Th-D », après la dernière colonne, sont insérés les trois colonnes suivantes : «
471. Restauration
472. Hôpitaux nuit
473. Autres
474. Si Type_GPM = 3 : = max(70 % ; valeur Th-BC) Si Type_GPM ≠ 3: = max(60 % ; valeur Th-BC)
475. Si Type_GPM = 3 : = max(80 % ; valeur Th-BC) Si Type_GPM ≠ 3: = max(70 % ; valeur Th-BC)
476. 70 %
477. Si Type_GPM = 3 : = max(70 % ; valeur Th-BC) Si Type_GPM ≠ 3: = max(60 % ; valeur Th-BCE)
478. Si Type_GPM = 3 : = max(80 % ; valeur Th-BC) Si Type_GPM ≠ 3: = max(70 % ; valeur Th-BC)
479. 60 %
480. = min(70 % ; valeur Th-BC)
481. = min(50 % ; valeur Th-BC)
482. 70 %
483. Idem volets
484. Idem volets
485. Idem volets
486. Idem volets
487. Idem volets
488. Idem volets
489. = min(70 % ; valeur Th-BC)
490. = min(50 % ; valeur Th-BC)
491. Idem volets
492. 90 %
493. 90 %
494. 90 %
495. 70 %
496. 70 %
497. 70 %
498. » ; E. - Au quatrième alinéa de la partie « 5.10.3.2. Détermination du type de baie », les mots : « d'établissements sportif scolaire ou établissement sportif ou privé » sont remplacés par les mots : « d'établissement sportif municipal ou scolaire ou d'établissements sportif privé » ; F. - A la partie « 5.13.3.2.2. Caractère traversant d'un groupe au sens de la surventilation par ouverture des baies », le tableau 43 est remplacé par le tableau suivant : «
499. N° d'usage
500. Type d'usage associé
501. δ trav_surv
502. 1
503. Maisons individuelles ou accolées
504. 1
505. 2
506. Logements collectifs
507. Non-conventionnel
508. 3
509. Bureaux
510. 0
511. 4
512. Enseignement primaire
513. 0
514. 5
515. Enseignement secondaire
516. 0
517. 6
518. Médiathèques et bibliothèques
519. 0
520. 7
521. Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques
522. 0
523. 8
524. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)
525. 0
526. 9
527. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)
528. 0
529. 10
530. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)
531. 0
532. 11
533. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)
534. 0
535. 12
536. Etablissements d'accueil de la petite enfance
537. 0
538. 13
539. Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7
540. 0
541. 14
542. Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
543. 0
544. 15
545. Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7
546. 0
547. 16
548. Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7
549. 0
550. 17
551. Commerces
552. 1
553. 18
554. Vestiaires seuls
555. 1
556. 19
557. Etablissements sanitaires avec hébergement
558. 0
559. 20
560. Etablissements de santé (partie nuit)
561. 0
562. 21
563. Etablissements de santé (partie jour)
564. 0
565. 22
566. Aérogares
567. 1
568. 23
569. Industries ou artisanats 3 × 8 heures
570. 1
571. 24
572. Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures
573. 1
574. 25
575. Etablissements sportifs municipaux ou scolaires
576. 1
577. 26
578. Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
579. 0
580. 27
581. Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7
582. 0
583. 28
584. Etablissements sportifs privés
585. 1
586. « Tableau 43 : relation entre le type d'usage et le caractère traversant du groupe au sens de la surventilation par ouverture des baies » ;
587. IV. - La partie « 6.2.3.1.3. Cas du Bbio » de la partie « 6. VENTILATION » est remplacée par la partie suivante : « On définit le débit maximal d'air soufflé ou repris de la bouche comme suit :
588. « - cas des usages hors maison individuelle ou accolée et hors logement collectif
589. « On utilise les débits conventionnels suivants ; « On définit le débit maximal d'air soufflé ou repris de la bouche comme suit :
590. « - en occupation :
591. « Si Isouf = 0 (bouche-conduits de reprise) :
592. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
593. « Si Isouf = 1 (bouche-conduits de soufflage) :
594. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
595. « On définit le débit minimal d'air soufflé ou repris de la bouche comme suit :
596. « - en inoccupation :
597. « Si Isouf = 0 (bouche-conduits de reprise) :
598. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
599. « Si Isouf = 1 (bouche-conduits de soufflage) :
600. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
601. « où les paramètres Param_occupation et Param_innocupation sont définis selon le type d'usage réglementaire :
602. N° d'usage
603. Type d'usage associé
604. Param_occupation
605. Param_inoccupation
606. 3
607. Bureaux
608. 4
609. 0,42
610. 4
611. Enseignement primaire
612. 7,2
613. 0,38
614. 5
615. Enseignement secondaire
616. 4,7
617. 0,38
618. 6
619. Médiathèques et bibliothèques
620. 5,6
621. 0,46
622. 7
623. Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques
624. 7,4
625. 0,6
626. 8
627. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)
628. 3
629. 3
630. 9
631. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)
632. 2
633. 2,2
634. 10
635. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)
636. 8
637. 0
638. 11
639. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)
640. 7
641. 0
642. 12
643. Etablissements d'accueil de la petite enfance
644. 4,7
645. 0,75
646. 13
647. Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7
648. 10
649. 0,5
650. 14
651. Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
652. 10
653. 0,5
654. 15
655. Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7
656. 10
657. 0,5
658. 16
659. Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7
660. 10
661. 0,5
662. 17
663. Commerces
664. 3,7
665. 0
666. 18
667. Vestiaires seuls
668. 6,7
669. 6,7
670. 19
671. Etablissements sanitaires avec hébergement
672. 4,5
673. 4,5
674. 20
675. Etablissements de santé (partie nuit)
676. 4,5
677. 4,5
678. 21
679. Etablissements de santé (partie jour)
680. 4,5
681. 0
682. 22
683. Aérogares
684. 4
685. 0,3
686. 23
687. Industries ou artisanats 3 × 8 heures
688. 3,1
689. 0
690. 24
691. Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures
692. 3,1
693. 0
694. 25
695. Etablissements sportifs municipaux ou scolaires
696. 3
697. 0
698. 26
699. Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
700. 8
701. 0,3
702. 27
703. Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7
704. 8
705. 0,3
706. 28
707. Etablissements sportifs privés
708. 3
709. 0
710. « Cas des usages maison individuelle ou accolée et logement collectif
711. « On utilise les équations du 6.2.3.1.1.2. » ; V. - La partie « 7. ÉCLAIRAGE » est ainsi modifiée : A. - Au tableau 78 de la partie « 7.1.2. NOMENCLATURE », les soixante-dixième à soixante-douzième, quatre-vingt troisième, quatre-vingt-onzième, quatre-vingt-treizième et quatre-vingt-quatorzième lignes, relatives aux variables « Pecl _immo_projet », « Pecl _mob », « Plim _projet », « Ecl_immo _projet », « Eff _conv », « Plim _conv » et « Pecl _mob_petit_magasin » sont supprimés ; B. - A la partie « 7.1.3.1. Calcul de la puissance d'éclairage totale, Pecl_tot, l, pour Th-B », les septième au vingt-troisième alinéas sont supprimés ; C. - La partie « 7.1.3.2.1. Zones hébergement hors hôpitaux » est supprimée ; D. - La partie « 7.1.3.2.2. Eclairage d'accentuation de l'aire de vente des commerces » est remplacée par la partie suivante : « Ce calcul n'est à mener qu'une seule fois en début de simulation. « Si Type_bat = commerces « Si Type_local = aire de vente (inférieure à 300 m 2 ) ou si Type_local = aire de vente (supérieure à 300 m 2 ) « Pecl_tot, l = max {4,5 ; Pecl_tot, l} » ; E. - A la partie « 7.1.3.3 Calcul de la surface du groupe ayant accès à la lumière naturelle (voir § 7.1.3.6.1) », les troisième et quatrième alinéas sont remplacés par les alinéas suivants :
712. « - des établissements sportifs scolaires ou municipaux : salle de sport « - des établissements sportifs privés : salle de sport » ;
713. F. - Le tableau 79 de la partie « 7.1.3.6.1. Calcul pour tous usages à l'exception de Bâtiment à usage d'habitation- maison individuelle et accolée et Bâtiment à usage d'habitation- logement collectif », est remplacé par le tableau de l'annexe II du présent arrêté ; VI. - La partie « 9. ECS » est ainsi modifiée : A. - A la partie « 9.6.3.2.1. Valeurs à considérer », le tableau 278 est remplacé par le tableau suivant : «
714. N° d'usage
715. Type d'usage associé
716. a gr, em-e
717. (besoins d'ECS hebdo en L d'eau à uw par unité)
718. Nu gr, em-e
719. (nombre d'unités par émetteur ECS)
720. 1
721. Maisons individuelles ou accolées
722. Voir ci-dessous
723. Voir ci-dessous
724. 2
725. Logements collectifs
726. Voir ci-dessous
727. Voir ci-dessous
728. 3
729. Bureaux
730. 1,25
731. m 2 de surface utile
732. 4
733. Enseignement primaire
734. 0,2
735. m 2 de surface utile
736. 5
737. Enseignement secondaire
738. 0,2
739. m 2 de surface utile
740. 6
741. Médiathèques et bibliothèques
742. 0,2
743. m 2 de surface utile
744. 7
745. Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques
746. 0,2
747. m 2 de surface utile
748. 8
749. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)
750. 22,873
751. m 2 de surface utile
752. 9
753. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)
754. 18,98
755. m 2 de surface utile
756. 10
757. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)
758. 5,694
759. m 2 de surface utile
760. 11
761. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)
762. 4,76
763. m 2 de surface utile
764. 12
765. Etablissements d'accueil de la petite enfance
766. 0,714
767. m 2 de surface utile
768. 13
769. Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7
770. 19,5
771. m 2 de surface utile
772. 14
773. Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
774. 2,2
775. m 2 de surface utile
776. 15
777. Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7
778. 5,3
779. m 2 de surface utile
780. 16
781. Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7
782. 19,5
783. m 2 de surface utile
784. 17
785. Commerces
786. 0,24
787. m 2 de surface utile
788. 18
789. Vestiaires seuls
790. 79
791. m 2 de surface utile
792. 19
793. Etablissements sanitaires avec hébergement
794. 2,8
795. m 2 de surface utile
796. 20
797. Etablissements de santé (partie nuit)
798. 1,68
799. m 2 de surface utile
800. 21
801. Etablissements de santé (partie jour)
802. 25,2
803. m 2 de surface utile
804. 22
805. Aérogares
806. 0,24
807. m 2 de surface utile
808. 23
809. Industries ou artisanats 3 × 8 heures
810. 0,24
811. m 2 de surface utile
812. 24
813. Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures
814. 0,24
815. m 2 de surface utile
816. 25
817. Etablissements sportifs municipaux ou scolaires
818. 13,2
819. m 2 de surface utile
820. 26
821. Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
822. 4,5
823. m 2 de surface utile
824. 27
825. Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7
826. 9,8
827. m 2 de surface utile
828. 28
829. Etablissements sportifs privés
830. 33,9
831. m 2 de surface utile
832. « Tableau 278 : Besoins unitaires hebdomadaires d'eau chaude sanitaire à 40 °C »
833. B. - A la partie « 9.7.3.1.5. Les pertes du réseau de distribution d'ECS du groupe », le tableau 280 est remplacé par le tableau suivant : «
834. N° d'usage
835. Type d'usage associé
836. nb bouchons (nombre de bouchons par heure de puisage)
837. 1
838. Maisons individuelles ou accolées
839. 3
840. 2
841. Logements collectifs
842. 3
843. 3
844. Bureaux
845. 2
846. 4
847. Enseignement primaire
848. 2
849. 5
850. Enseignement secondaire
851. 3
852. 6
853. Médiathèques et bibliothèques
854. 3
855. 7
856. Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques
857. 3
858. 8
859. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)
860. 4
861. 9
862. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)
863. 4
864. 10
865. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)
866. 2
867. 11
868. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)
869. 2
870. 12
871. Etablissements d'accueil de la petite enfance
872. 2
873. 13
874. Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7
875. 2
876. 14
877. Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
878. 2
879. 15
880. Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7
881. 2
882. 16
883. Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7
884. 3
885. 17
886. Commerces
887. 2
888. 18
889. Vestiaires seuls
890. 2
891. 19
892. Etablissements sanitaires avec hébergement
893. 2
894. 20
895. Etablissements de santé (partie nuit)
896. 2
897. 21
898. Etablissements de santé (partie jour)
899. 2
900. 22
901. Aérogares
902. 2
903. 23
904. Industries ou artisanats 3 × 8 heures
905. 2
906. 24
907. Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures
908. 2
909. 25
910. Etablissements sportifs municipaux ou scolaires
911. 2
912. 26
913. Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
914. 2
915. 27
916. Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7
917. 2
918. 28
919. Etablissements sportifs privés
920. 2
921. « Tableau 280 : valeurs conventionnelles du nombre de bouchons d'eau froide d'une distribution d'ECS du groupe »
922. C. - A la partie « 9.24.2. Champ d'application », les deuxième au quatrième alinéas sont remplacés par les alinéas suivants : « 3. Bureaux, « 4. Enseignement primaire, « 5. Enseignement secondaire, « 6. Médiathèques et bibliothèques, « 7. Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques, « 17. Commerces, « 22. Aérogares, « 23. Industries ou artisanats 3 × 8 heures, « 24. Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures. » VI. - La partie « 10. DÉPLACEMENT DES OCCUPANTS À L'INTÉRIEUR DU BÂTIMENT » est ainsi modifiée : A. - A la partie « 10.1.3.2. Définition des constantes du module » : 1° Au douzième alinéa, les mots : « seconde » et « première » sont remplacés par les mots : « troisième » et « deuxième », respectivement ; 2° Le tableau 311 est remplacé par le tableau suivant : «
923. N° d'usage
924. Type d'usage associé
925. Bv(k)
926. 2
927. Logements collectifs
928. 1582,4
929. 3
930. Bureaux
931. 1731,9
932. 4
933. Enseignement primaire
934. 804
935. 5
936. Enseignement secondaire
937. 1206
938. 6
939. Médiathèques et bibliothèques
940. 1608
941. 7
942. Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques
943. 1608
944. 8
945. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)
946. 2920
947. 9
948. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)
949. 2920
950. 10
951. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)
952. 2920
953. 11
954. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)
955. 2920
956. 12
957. Etablissements d'accueil de la petite enfance
958. 924
959. 13
960. Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7
961. 2190
962. 14
963. Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
964. 510
965. 15
966. Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7
967. 1460
968. 16
969. Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7
970. 1248
971. 17
972. Commerces
973. 4158
974. 18
975. Vestiaires seuls
976. 402
977. 19
978. Etablissements sanitaires avec hébergement
979. 2190
980. 20
981. Etablissements de santé (partie nuit)
982. 4380
983. 21
984. Etablissements de santé (partie jour)
985. 2920
986. 22
987. Aérogares
988. 7665
989. 23
990. Industries ou artisanats 3 × 8 heures
991. 2190
992. 24
993. Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures
994. 1040
995. 25
996. Etablissements sportifs municipaux ou scolaires
997. 2680
998. 26
999. Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
1000. 402
1001. 27
1002. Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7
1003. 1206
1004. 28
1005. Etablissements sportifs privés
1006. 2680
1007. « Tableau 311 : Besoin de voyages Bv par an, par personne et par usage de bâtiment en fonction de l'usage de la zone » ;
1008. B. - A la partie « 10.2.3.2. Définition des constantes du module », le cinquième alinéa et le tableau 320 sont remplacés par l'alinéa suivant : « Le besoin de voyages par an et par personne, noté Bv(k), est défini au tableau 311 et s'exprime en fonction de la typologie d'usage, notée k, au sens de la méthode Th-BCE 2020. » ; C. - A la partie « 10.3.1. INTRODUCTION », le tableau 322 est remplacé par le tableau suivant : «
1009. N° d'usage
1010. Type d'usage associé
1011. Valeur de Typeusage du parking à appliquer
1012. 1
1013. Maisons individuelles ou accolées
1014. 2) Habitat
1015. 2
1016. Logements collectifs
1017. 2) Habitat
1018. 3
1019. Bureaux
1020. 0) Bureaux
1021. 4
1022. Enseignement primaire
1023. 0) Bureaux
1024. 5
1025. Enseignement secondaire
1026. 0) Bureaux
1027. 6
1028. Médiathèques et bibliothèques
1029. 0) Bureaux
1030. 7
1031. Bâtiments universitaires d'enseignement et de recherche et bâtiments d'enseignements atypiques
1032. 0) Bureaux
1033. 8
1034. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie nuit)
1035. 2) Habitat
1036. 9
1037. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie nuit)
1038. 2) Habitat
1039. 10
1040. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)
1041. 2) Habitat
1042. 11
1043. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)
1044. 2) Habitat
1045. 12
1046. Etablissements d'accueil de la petite enfance
1047. 0) Bureaux
1048. 13
1049. Restaurants - en continu, 18 heures par jour, 7 jours sur 7
1050. 1) Commerces
1051. 14
1052. Restaurants - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
1053. 0) Bureaux
1054. 15
1055. Restaurants - 2 repas par jour, 7 jours sur 7
1056. 1) Commerces
1057. 16
1058. Restaurants - 2 repas par jour, 6 jours sur 7
1059. 1) Commerces
1060. 17
1061. Commerces
1062. 1) Commerces
1063. 18
1064. Vestiaires seuls
1065. 0) Bureaux
1066. 19
1067. Etablissements sanitaires avec hébergement
1068. 0) Bureaux
1069. 20
1070. Etablissements de santé (partie nuit)
1071. 1) Commerces
1072. 21
1073. Etablissements de santé (partie jour)
1074. 1) Commerces
1075. 22
1076. Aérogares
1077. 1) Commerces
1078. 23
1079. Industries ou artisanats 3 × 8 heures
1080. 0) Bureaux
1081. 24
1082. Industries ou artisanats 8 heures à 18 heures
1083. 0) Bureaux
1084. 25
1085. Etablissements sportifs municipaux ou scolaires
1086. 0) Bureaux
1087. 26
1088. Restaurants scolaires - 1 repas par jour, 5 jours sur 7
1089. 0) Bureaux
1090. 27
1091. Restaurants scolaires - 3 repas par jour, 5 jours sur 7
1092. 0) Bureaux
1093. 28
1094. Etablissements sportifs privés
1095. 1) Commerces
1096. « Tableau 322 : rapport entre l'usage de la zone et le type d'usage du parking » ;
1097. D. - A la partie « 10.4.1. INTRODUCTION », le douzième alinéa et le tableau 325 sont remplacés par l'alinéa suivant : « La passerelle entre Typeusage et l'usage de la zone associée au parking est définie au Tableau 322. » ; E. - A la partie « 10.4.3.3. Séquence de saisie des données », la figure 211 est remplacée par la figure suivante : «
1098. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
1099. « Figure 211 - Séquence logique de définition des paramètres d'éclairage et ventilation des parkings »
1100. VII. - La partie « 15. SCÉNARIOS CONVENTIONNELS », est remplacé par la partie suivante : « Les scénarios conventionnels sont approuvés (1). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 4 août 2021 : art. Annexes