Arrêté du 30 mars 2026 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 7 mai 2026.

TexteArrêté du 30 mars 2026
IdentifiantLEGIARTI000054038206
Texte parentLEGITEXT000054038194
Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 mars 2026 (version du 7 mai 2026)Légifrance →

1. Les blocs de compétences 4 « Culture générale et expression » et les blocs 5 et 6 « Communication en langues vivantes étrangères » mentionnés à l'annexe I-B du même arrêté sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe II du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054038206, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.