Arrêté du 30 mars 2026 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 7 mai 2026.

TexteArrêté du 30 mars 2026
IdentifiantLEGIARTI000054038214
Texte parentLEGITEXT000054038194
Référencearticle 6 de l'arrêté du 30 mars 2026 (version du 7 mai 2026)Légifrance →

1. A l'annexe III-A du même arrêté relative à la grille horaire, le point (1) est remplacé par les dispositions suivantes : " (1) Les langues vivantes concernées sont, au choix du candidat, une des langues suivantes : allemand, arabe, chinois, espagnol, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, portugais, russe. "

2. A modifié les dispositions suivantes :

3. - Arrêté du 5 mars 2019

4. Art. Annexe III-A

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054038214, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.