Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E
2. Les annexes I, II, III, IV, V et VI de l'arrêté modifié du 22 novembre 2002 sont modifiées comme suit :
3. « A N N E X E I DE L'ARRÊTÉ MODIFIÉ DU 22 NOVEMBRE 2002
4. L'annexe I, partie B, est modifiée comme suit : a) Le texte ci-après est inséré après le point 1 dans le tableau a).
5. b) Les points 2 et 3 du tableau a sont remplacés par le texte suivant :
6. c) Dans le tableau b, le point 1 est remplacé par le texte suivant :
7. A N N E X E I I DE L'ARRÊTÉ MODIFIÉ DU 22 NOVEMBRE 2002
8. L'annexe II, partie A, est modifiée comme suit : a) Chapitre Ier, titre a, le point ci-après est supprimé.
9. b) Chapitre Ier, titre c, le point 4 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
10. c) Chapitre II, titre a, le texte ci-après est ajouté à la suite du point 6.
11. d) Chapitre II, titre c, point 3, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 : Végétaux de Castanea Mill. et de Quercus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences. L'annexe II, partie B, est modifiée comme suit : a) Au titre a, le point 6, d, est remplacé par le texte suivant :
12. b) Au titre b, le point 2 est remplacé par le texte suivant :
13. c) Au titre c, le point suivant est inséré avant le point 1 à compter du 1er mars 2005 :
14. d) Le titre d est remplacé par le texte suivant :
15. d) Virus et pathogènes similaires aux virus
16. A N N E X E I I I DE L'ARRÊTÉ MODIFIÉ DU 22 NOVEMBRE 2002
17. L'annexe III, partie A, est modifiée comme suit : a) Le point 4 est supprimé à compter du 1er mars 2005. b) Au point 12, les mentions ci-après sont supprimées de la colonne de droite : Chypre et Malte c) Au point 14, les mentions ci-après sont supprimées de la colonne de droite : Estonie, Lettonie, Lituanie, de Chypre et de Malte. d) Au point 15, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant : Pays tiers à l'exclusion de la Suisse. L'annexe III, partie B, est modifiée comme suit : a) La partie B est remplacée par le texte suivant :
18. Partie B VÉGÉTAUX, PRODUITS VÉGÉTAUX ET AUTRES OBJETS DONT L'INTRODUCTION DOIT ÊTRE INTERDITE DANS CERTAINES ZONES PROTÉGÉES
19. A N N E X E I V DE L'ARRÊTÉ MODIFIÉ DU 22 NOVEMBRE 2002
20. L'annexe IV, partie A, est modifiée comme suit : a) Au chapitre Ier, les points 1.1, 1.2, 1.3, 1.4 et 1.5 sont remplacés par les points 1.1, 1.2, 1.3, 1.4, 1.5, 1.6 et 1.7 suivants à compter du 1er mars 2005 :
21. b) Au chapitre Ier, le point suivant est ajouté à compter du 1er mars 2005 :
22. c) Au chapitre Ier, le point 2.1 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
23. d) Au chapitre Ier, le point 2.2 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
24. e) Au chapitre Ier, le point 3 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
25. f) Au chapitre Ier, le point 4 est supprimé à compter du 1er mars 2005. g) Au chapitre Ier, le point 5 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
26. h) Au chapitre Ier, le point 6 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
27. i) Au chapitre Ier, le point 7 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
28. j) Au chapitre Ier, le point suivant est ajouté à compter du 1er mars 2005 :
29. k) Au chapitre Ier, le point 11.1 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
30. l) Au chapitre Ier, point 12, le texte de la colonne de gauche est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 : 12. Végétaux de Platanus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, originaires des Etats Unis d'Amérique ou d'Arménie. m) Au chapitre Ier, au point 34, les mentions ci-après sont supprimées de la colonne de gauche : d'Estonie, de Lettonie, de Lituanie, de Chypre et de Malte. n) Au chapitre Ier, au point 53, dans la colonne de gauche, le terme : "Iran est inséré. o) Au chapitre Ier, au point 54, dans la colonne de gauche, le terme : "Iran est inséré. p) Au chapitre II, les points 1 et 3 sont supprimés à compter du 1er mars 2005. L'annexe IV, partie B, est modifiée comme suit : a) Au point 6, la mention ci-après est insérée dans la colonne de droite avant "Irlande : Chypre. b) Le point suivant est ajouté à compter du 1er mars 2005 :
31. c) Au point 12, la mention ci-après est insérée dans la colonne de droite avant "Irlande : Chypre. d) Au point 14.1, les termes : "sans préjudice des interdictions applicables à l'écorce visée au point 4 de la partie A de l'annexe III,, dans la colonne du milieu, sont supprimés à compter du 1er mars 2005. e) Au point 14.5, la mention ci-après est insérée avant "Irlande dans la colonne de droite : Chypre. f) Aux points 14.2, 14.3, 14.4, 14.5 et 14.6, les termes : "point 4 de la partie A de l'annexe III,, dans la colonne du milieu, sont supprimés à compter du 1er mars 2005. g) Le point suivant est ajouté à compter du 1er mars 2005 :
32. h) Au point 20.1, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant : Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord). i) Au point 20.2, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant : Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord). j) Au point 20.3, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant : Lettonie, Slovénie, Slovaquie, Finlande.
33. k) Le texte du point 21 est remplacé par le texte suivant :
34. l) Le texte ci-après est ajouté après le point 21 :
35. m) Le texte du point 21.3 est remplacé par le texte suivant :
36. n) Au point 22, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant : Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord). o) Au point 23, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant : Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord). p) Au point 25, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant : Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord). q) Au point 26, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant : Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord).
37. r) Au point 27.1, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant : Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord). s) Au point 27.2, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant : Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord). t) Au point 30, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant : Danemark, France (Bretagne), Finlande, Irlande, Lituanie, Portugal (Açores), Royaume-Uni (Irlande du Nord). u) Le texte du point 31 est remplacé par le texte suivant :
38. A N N E X E V DE L'ARRÊTÉ DU 22 NOVEMBRE 2002
39. L'annexe V, partie A, est modifiée comme suit : a) Au chapitre Ier, le point 1.7 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 : 1.7. Le bois au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier alinéa : a) Lorsqu'il a été obtenu, en tout ou en partie, à partir de Platanus L., y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, et b) Lorsqu'il correspond à l'une des désignations ci-dessous telle qu'elle figure à l'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) n° 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1) :
40. b) Au chapitre Ier, le point 1.8 est supprimé à compter du 1er mars 2005. c) Au chapitre II, le texte ci-après est ajouté au point 1.9 : , fruits de Vitis L. d) Au chapitre II, le point 1.10 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 : 1.10. Le bois au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier alinéa : a) Lorsqu'il est issu en tout ou en partie de : - conifères (Coniferales), à l'exception du bois écorcé ; - Castanea Mill., à l'exception du bois écorcé, et b) Lorsqu'il correspond à l'une des désignations ci-dessous telle qu'elle figure à l'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) n° 2658/87 :
41. e) Au chapitre II, le point 1.11 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 : 1.11. Ecorce isolée de Castanea Mill. et de conifères (Coniferales). L'annexe V, partie B, est modifiée comme suit : a) Au chapitre Ier, aux points 1 et 8, le terme : "Iran est inséré après "Inde. b) Au chapitre Ier, point 2, le troisième tiret est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 : - Acer saccharum Marsh. originaire des Etats-Unis d'Amérique et du Canada. c) Au chapitre Ier, point 5, le premier tiret est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 :
42. - conifères (Coniferales), originaires de pays non européens ». d) Au chapitre Ier, le point 6 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 : 6. Le bois au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier alinéa : a) Lorsqu'il a été obtenu en totalité ou en partie de l'un des ordres, genres ou espèces désignés ci-après, à l'exception du matériel d'emballage en bois défini à l'annexe IV, partie A, chapitre Ier, point 2 : - Quercus L., y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire des Etats-Unis d'Amérique, à l'exception du bois répondant à la désignation visée au point b du code NC 4416.00.00 et lorsqu'il est accompagné de pièces justificatives certifiant que le bois a subi un traitement thermique permettant d'atteindre une température minimale de 176 °C pendant vingt minutes ; - Platanus, y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire des Etats-Unis d'Amérique ou d'Arménie ; - Populus L., y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire de pays du continent américain ; - Acer saccharum Marsh., y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire des Etats-Unis d'Amérique et du Canada ; - conifères (Coniferales), y compris le bois qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, originaire de Russie, du Kazakhstan et de Turquie, et b) Lorsqu'il correspond à l'une des désignations ci-dessous telle qu'elle figure à l'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) n° 2658/87 :
43. e) Au chapitre Ier, au point 7 b, les mentions ci-après sont supprimées : d'Estonie, de Lettonie, de Lituanie, Chypre et Malte. f) Au chapitre II, le texte ci-après est ajouté après le point 6 : 6 bis. Fruits de Vitis L. g) Au chapitre II, le point 7 est remplacé par le texte suivant à compter du 1er mars 2005 : 7. Le bois au sens de l'article 2, paragraphe 2, premier alinéa : a) Lorsqu'il est issu en tout ou en partie de conifères (Coniferales), à l'exception du bois écorcé originaire de pays tiers européens et de Castanea Mill., à l'exception du bois écorcé, et b) Lorsqu'il correspond à l'une des désignations ci-dessous telle qu'elle figure à l'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) n° 2658/87 :
44. h) Au chapitre II, le point suivant est ajouté à compter du 1er mars 2005 : 9. Ecorce isolée de conifères (Coniferales), originaire de pays tiers européens.
45. A N N E X E V I DE L'ARRÊTÉ DU 22 NOVEMBRE 2002
46. L'annexe VI est modifiée comme suit : a) Après le point 3 du tableau a, le point 3.1 ci-après est ajouté :
47. b) Le point 6 du tableau a est remplacé par le texte suivant :
48. c) Le point 11 du tableau a est remplacé par le texte suivant :
49. d) Le point 13 du tableau a est remplacé par le texte suivant :
50. e) Au point du tableau 2 b, le texte est remplacé par le texte suivant :
51. f) Au point 1 du tableau d, le texte est remplacé par le texte suivant :
52. g) Le point 3 du tableau d est remplacé par le texte suivant :
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 22 novembre 2002 : art. null
Divisions : Art. Annexe VI