Arrêté du 9 mars 2026 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 8 mai 2026.

TexteArrêté du 9 mars 2026
RattachementChapitre 1er : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000054042811
Texte parentLEGITEXT000054042783
Référencearticle 3 de l'arrêté du 9 mars 2026 (version du 8 mai 2026)Légifrance →

1. Conformément aux dispositions de l'article D. 337-199 du code de l'éducation, à chaque unité générale obligatoire ou facultative du diplôme correspond une épreuve ou une sous-épreuve de l'examen.

2. Les modalités d'évaluation des épreuves et sous-épreuves sont fixées en annexes du présent arrêté :

3. - annexe I pour la définition de la sous-épreuve de français ;

4. - annexe II pour la définition de la sous-épreuve d'histoire-géographie et enseignement moral et civique ;

5. - annexe III pour la définition de la sous-épreuve de mathématiques ;

6. - annexe IV pour la définition de la sous-épreuve de physique-chimie ;

7. - annexe V pour la définition de l'épreuve de langue vivante obligatoire ;

8. - annexe VI pour la définition de la sous-épreuve d'économie-gestion ;

9. - annexe VII pour la définition de la sous-épreuve de prévention santé et environnement ;

10. - annexe VIII pour la définition de l'épreuve d'éducation physique et sportive ;

11. - annexe IX pour la définition de l'épreuve facultative de langue vivante étrangère ou régionale ou de langue des signes française.

12. L'épreuve facultative de mobilité est définie par l'arrêté du 30 août 2019 modifié susvisé.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054042811, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.