Arrêté du 24 avril 2026 · Article

Annexe IV

Article en vigueur depuis le 11 mai 2026.

TexteArrêté du 24 avril 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054052293
Texte parentLEGITEXT000054052222
RéférenceAnnexe IV de l'arrêté du 24 avril 2026 (version du 11 mai 2026)Légifrance →

1. ANNEXE IV

2. COEFFICIENTS DE CONVERSION À UTILISER POUR LE REMPLISSAGE DU JOURNAL DE BORD, DE LA DÉCLARATION DE DÉBARQUEMENT/TRANSBORDEMENT, DE LA NOTE DE VENTE ET DU DOCUMENT ÉLECTRONIQUE DE CAPTURE DU THON ROUGE (EBCD)

3. Facteurs de conversion pour le thon rouge (Thunnus thynnus) adoptés par le comité permanent de la recherche et des statistiques de la CICTA s'appliquant au calcul de l'équivalent poids arrondi du thon rouge transformé.

4. Espèce (spp) : thon rouge (BFT).


Provenance

Coefficients de conversion (1)

Références (2)

Elevage

RWT = 1.00×BM

ANON. (2003)

Sauvage

RWT = 10.28×BM

ANON. (2003)

Toutes provenances

RWT = 1.25×DWT

ANON. (2003)

Toutes provenances

RWT = 1.67×FIL

ANON. (2003)

Toutes provenances

RWT = 1.16×GGWT

ICCAT (1997)

Toutes provenances

RWT = 1,05×GWT

ICCAT

Toutes provenances

RWT = 2.00×OT

ANON. (2003)

Méditerranée

RWT = 1.13×GGWT

ANON. (1993)

5. (1) Types de présentations :

6. BM = (belly meat), chair de l'abdomen.

7. DWT = (dressed weight), poids paré (éviscéré, étêté, sans branchie et nageoires coupées).

8. FIL = (fillet weight), poids fileté.

9. GGWT = (gilled and gutted), éviscéré, sans gonade et sans branchie (équivalent du code GUG).

10. GWT = (gutted weight), éviscéré, sans gonade (équivalent du code GUT).

11. OT = (other), autre présentation.

12. RWT = (round weight), poids arrondi du poisson entier (toutes les statistiques de capture sont établies en poids arrondi) (équivalent du code WHL).

13. (2) Références :

14. ANONYME, Rapport de la seconde consultation d'experts GFCM-ICCAT sur les stocks de grands pélagiques en Méditerranée, (1993). Col. Vol. Sci. Pap. ICCAT, 40(1) : 11-35.

15. ANONYME, Rapport de la sixième réunion d'experts GFCM-ICCAT sur les stocks de grands pélagiques en Méditerranée, (1993). Col. Vol. Sci. Pap. ICCAT, 55(1) : 1-84.

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