Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 avril 2026
IdentifiantLEGIARTI000054058441
Texte parentLEGITEXT000054058435
Référencearticle 1 de l'arrêté du 28 avril 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le chapitre II de l'annexe A de l'arrêté du 31 juillet 2000 susvisé est ainsi modifié :
2. a) Après le dix-huitième alinéa du 1, est inséré un alinéa ainsi rédigé :
3. « Rhizoctonia theobromae (maladie du balai de sorcière du manioc) ; »
4. b) Après le cinquantième alinéa du i) du 2, est inséré un alinéa ainsi rédigé :
5. « Rhizoctonia theobromae (maladie du balai de sorcière du manioc) ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 31 juillet 2000 Divisions : Art. Annexe A
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