Arrêté du 22 avril 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 9 mai 2026.

TexteArrêté du 22 avril 2026

IdentifiantLEGIARTI000054064797

Texte parentLEGITEXT000054064793

Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 avril 2026 (version du 9 mai 2026)Légifrance →

1. Les programmes d'enseignement d'éducation physique et sportive et d'histoire-géographie du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et du cycle de consolidation (cycle 3) sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.

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