1. Les parties relatives à l'enseignement d'éducation physique et sportive et « Questionner le monde - Questionner l'espace et le temps » de l'annexe 1 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) et à l'enseignement d'éducation physique et sportive et d'histoire et géographie de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimées.
Arrêté du 22 avril 2026 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 9 mai 2026.
TexteArrêté du 22 avril 2026
IdentifiantLEGIARTI000054064798
Texte parentLEGITEXT000054064793
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