Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2008-824 du 21 août 2008
IdentifiantLEGIARTI000019366675
Texte parentLEGITEXT000054090198
Référencearticle 39 du décret n°2008-824 du 21 août 2008Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le décret n° 90-319 du 5 avril 1990relatif à la formation professionnelle continue des agents de la fonction publique hospitalière est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°90-319 du 5 avril 1990 : art. 1 Divisions : I
Actions figurant dans le plan de formation de l'établissement., : art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8 Divisions : II
Actions de formation choisies par les agents en vue de leur formation personnelle., : art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 14-1, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.