Arrêté du 18 mai 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 20 mai 2026.

TexteArrêté du 18 mai 2026
IdentifiantLEGIARTI000054111332
Texte parentLEGITEXT000054111304
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 mai 2026 (version du 20 mai 2026)Légifrance →

1. Le rallye des Princesses - Richard Mille, organisé par l'Association sportive automobile Tour Auto, est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du samedi 23 mai au jeudi 28 mai 2026, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 et aux modalités exposées dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Paris, l'Ain, l'Aisne, l'Allier, l'Ardèche, l'Aube, les Bouches-du-Rhône, la Drôme, le Gard, l'Isère, la Loire, la Marne, la Nièvre, l'Oise, le Rhône, la Savoie, la Seine-et-Marne, le Var, le Vaucluse, l'Yonne, la Seine-Saint-Denis et le Val-d'Oise.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054111332, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.