Arrêté du 11 mai 2026 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

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TexteArrêté du 11 mai 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054124268
Texte parentLEGITEXT000054124248
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 11 mai 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE À L'ARRÊTÉ DU 4 JUILLET 2016 PORTANT DÉSIGNATION DU SITE NATURA 2000 « ZONES HUMIDES ET RIVIÈRE DE LA HAUTE VALLÉE DE LA DRÔME » RENOMMÉ « LES SOURCES DE LA DRÔME » (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) Liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site

2. 1. Liste des habitats naturels justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié

3. 3150

4. Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou de l'Hydrocharition

5. 3240

6. Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos

7. 6210

8. Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) ([*] sites d'orchidées remarquables)

9. 6410

10. Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)

11. 6510

12. Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis)

13. 7230

14. Tourbières basses alcalines

15. 8130

16. Eboulis ouest-méditerranéens et thermophiles

17. 9150

18. Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion

19. 9160

20. Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies subatlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli

21. 2. Liste des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié

22. Amphibiens

23. Aucune espèce mentionnée

24. Invertébrés

25. 1059

26. Azuré de la Sanguisorbe

27. Maculinea teleius

28. 1065

29. Damier de la Succise

30. Euphydryas aurinia

31. 1087

32. (*)

33. Rosalie des Alpes

34. Rosalia alpina

35. 1092

36. Ecrevisse à pattes blanches

37. Austropotamobius pallipes

38. Mammifères

39. Aucune espèce mentionnée

40. Plantes

41. Aucune espèce mentionnée

42. Poissons

43. 1163

44. Chabot

45. Cottus gobio

46. 6147

47. Blageon

48. Telestes souffia

49. Reptiles

50. Aucune espèce mentionnée

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 4 juillet 2016 : art. Annexe

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