Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 mai 2026 (version du 24 mai 2026)Légifrance →
1. Le site prend le nom de " Zones humides et rivières de la haute vallée de la Drôme ".
2. Les 9 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/230 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 4 juillet 2016 modifié portant désignation du site Natura 2000 " Milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez " (zone spéciale de conservation) FR8201684. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Drôme sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Barnave, Beaurières, Charens, Luc-en-Diois, Menglon, Montlaur-en-Diois, Montmaur-en-Diois, Poyols, Saint-Roman, Solaure en Diois.
3. A modifié les dispositions suivantes :
4. - Arrêté du 4 juillet 2016
5. Art. Annexe
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