Arrêté du 22 mai 2026 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 22 mai 2026
IdentifiantLEGIARTI000054145114
Texte parentLEGITEXT000054145106
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 mai 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 3 de l'arrêté du 17 mars 2026 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2026 est remplacé comme suit :

2. Les quotas de :

3. - aiguillat commun (Squalus acanthias) ;

4. - albacore (Thunnus albacares) ;

5. - anchois (Engraulis encrasicolus) ;

6. - baudroie (Lophiidae) ;

7. - brosme (Brosme brosme) ;

8. - cabillaud (Gadus morhua) ;

9. - cardines (Lepidorhombus spp.) ;

10. - chinchard (Trachurus spp.) ;

11. - dorade rose (Pagellus bogaraveo) ;

12. - églefin (Melanogrammus aeglefinus) ;

13. - flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides) ;

14. - germon (Thunnus alalunga) ;

15. - grande argentine (Argentina silus) ;

16. - grenadiers (Macrourus spp.) ;

17. - hareng (Clupea harengus) ;

18. - langoustine (Nephrops norvegicus) ;

19. - lieu jaune (Pollachius pollachius) ;

20. - lieu noir (Pollachius virens) ;

21. - limande sole et plie grise (Microstomus kitt & Glytocephalus cynoglossus) ;

22. - lingue bleue (Molva dypterigia) ;

23. - lingue franche (Molva molva) ;

24. - merlan (Merlangius merlangus) ;

25. - merlan bleu (Micromesistius poutassou) ;

26. - merlu (Merluccius merluccius) ;

27. - plie (Pleuronectes platessa) ;

28. - raies (Rajidae) ;

29. - raie brunette (Raja undulata)

30. - sabre noir (Aphanopus carbo) ;

31. - sébaste (Sebastes spp.) ;

32. - sole (Solea solea) ;

33. - thon albacore (Thunnus albacares) ;

34. - thon obèse (Thunnus obesus) ;

35. - thon listao (Katsuwonus pelamis),

36. alloués à la France pour l'année 2026 sont répartis dans l'annexe au présent arrêté.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 mars 2026 : art. 3

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054145114, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.