1. Annexe à la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base
2. Contenu du rapport de sûreté
3. TITRE Ier. - DÉFINITIONS
4. TITRE II. - OBJECTIFS DU RAPPORT DE SÛRETÉ
5. TITRE III. - PRINCIPES GÉNÉRAUX D'ÉLABORATION DU RAPPORT DE SÛRETÉ
6. Chapitre Ier. - Modalités d'élaboration du rapport de sûreté
7. Section 1. - Elaboration du rapport de sûreté
8. Section 2. - Informations présentées dans le rapport de sûreté
9. Chapitre II. - Conformité aux exigences législatives et réglementaires et application de guides, codes techniques et normes
10. Chapitre III. - Eléments communs à plusieurs INB
11. TITRE IV . - CONTENU DE LA VERSION PRÉLIMINAIRE DU RAPPORT DE SÛRETÉ
12. Chapitre Ier. - Description de l'INB, de son environnement et de son fonctionnement
13. Section 1. - Description de l'environnement de l'INB
14. Section 2. - Description générale de l'INB et principaux choix de conception
15. Section 3. - Fonctionnement normal et fonctionnement en mode dégradé de l'INB
16. Chapitre II. - Aspects organisationnels et humains
17. Chapitre III. - Maîtrise des risques présentés par l'INB
18. Section 1. - La maîtrise des réactions nucléaires en chaîne
19. Section 2. - L'évacuation de la puissance thermique issue des substances radioactives et des réactions nucléaires
20. Section 3. - Le confinement des substances radioactives
21. Section 4. - La protection des personnes et de l'environnement contre les rayonnements ionisants
22. Section 5. - La maîtrise des risques non radiologiques
23. Chapitre IV. - Démonstration de la sûreté nucléaire
24. Section 1. - Démarche de la démonstration de la sûreté nucléaire
25. Section 2. - La défense en profondeur
26. Section 3. - Analyse des événements déclencheurs, incidents ou accidents
27. Section 4. - Evénement déclencheur spécifique : l'incendie
28. Chapitre V. - Activités et éléments importants pour la protection
29. Section 1. - Identification des AIP
30. Section 2. - Identification des EIP
31. Section 3. - Classement des EIP selon leur importance pour la sûreté nucléaire
32. Section 4. - Qualification des EIP et essais de démarrage
33. Chapitre VI. - Gestion des situations d'incident et d'accident
34. Chapitre VII. - Evaluation des conséquences potentielles des incidents et accidents
35. Chapitre VIII. - Etude de dimensionnement du PUI
36. Chapitre IX. - Opérations particulières
37. Section 1. - Construction de l'INB
38. Section 2. - Gestion des sources de rayonnements ionisants
39. Section 3. - Opérations de transport interne
40. Chapitre X. - Dispositions complémentaires aux dispositions générales et spécifiques à certaines INB
41. Section 1. - INB comportant un ou plusieurs réacteurs nucléaires n'ayant pas fait l'objet du décret mentionné à l'article L. 593-28 du code de l'environnement
42. Section 2. - Dispositions spécifiques aux installations de stockage de déchets radioactifs
43. TITRE V. - CONTENU DU RAPPORT DE SÛRETÉ EN VUE DE LA MISE EN SERVICE DE L'INB
44. Chapitre Ier. - Dispositions structurantes pour les RGE et le PUI
45. Chapitre II. - Identification des AIP
46. Chapitre III. - Aspects organisationnels et humains
47. Chapitre IV. - Etude de dimensionnement du PUI
48. Chapitre V. - Qualité de réalisation
49. TITRE VI. - MISE À JOUR DU RAPPORT DE SÛRETÉ LORS DE LA REMISE DU DOSSIER DE FIN DE DÉMARRAGE