Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 30 avril 2026
IdentifiantLEGIARTI000054173047
Texte parentLEGITEXT000054173041
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 avril 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 18 novembre 2024 susvisé est complété par les lignes suivantes :
«
2. BC1 « Piloter les activités et les projets de la structure de tourisme équestre pour en assurer le développement » du Titre à Finalité Professionnelle (TFP) « Accompagnateur de tourisme équestre » (RNCP 41108)
3. X
4. X
5. BC3 « Organiser le cadre de travail et de pratiques avec les équidés de l'entreprise hippique » et BC9 « Promouvoir les activités de l'entreprise hippique (option C) » du Brevet Professionnel (BP) option « responsable d'entreprise hippique » (RNCP40797)
6. X
7. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 18 novembre 2024 : art. 1
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