Article 1 LEGIARTI000054173058
A modifié :
- Arrêté du 18 novembre 2024
Divisions : Art. Annexe V
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 30 avril 2026 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 2 juin 2026
NatureArrêté
Signé le30 avril 2026
Publié le2 juin 2026
Articles2 articles en vigueur
NORSPOV2613962A
IdentifiantLEGITEXT000054173056
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000054173060
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 30 avril 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports, J. Fournier
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 2 juin 2026).