Arrêté du 5 juin 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 7 juin 2026.

TexteArrêté du 5 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054211697
Texte parentLEGITEXT000054211682
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 juin 2026 (version du 7 juin 2026)Légifrance →

1. Le nombre maximal d'étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'étudiants de troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques, d'étudiants de troisième cycle long des études odontologiques pour la chirurgie orale et des internes des hôpitaux des armées, autorisés à suivre une option ou une formation spécialisée transversale au titre de l'année universitaire 2026-2027 est fixé à 3 101, dont 1 029 au titre des options et 2 072 au titre des formations spécialisées transversales. Il est réparti par centre hospitalier universitaire conformément aux tableaux figurant en annexes I, II, III et IV.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054211697, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.