Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054213704
Texte parentLEGITEXT000054213642
Référencearticle 10 de l'arrêté du 5 juin 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au troisième alinéa du 4.4 du 4 de l'article Annexe II - II. Maquette 2, les mots : « 1 stage d'un an, accompli » sont remplacés par les mots : « Deux stages d'un semestre, accomplis ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 21 avril 2017 Divisions : Art. Annexe II
II. Maquette 2
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.