Arrêté du 5 juin 2026 · Article

Article 11

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054213706
Texte parentLEGITEXT000054213642
Référencearticle 11 de l'arrêté du 5 juin 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article Annexe II - II. Maquette 3 est ainsi modifié :

2. 1° Le 1.1 du 1 est ainsi modifié :

3. a) Au deuxième alinéa, est ajouté le mot : « (MAR) » ;

4. b) Au troisième alinéa, après les mots : « médecine intensive-réanimation », est inséré le mot : « (MIR) » ;

5. 2° Le quatrième alinéa du 3.3 constitue un 3.3.1. ;

6. 3° Au quatrième alinéa du 3.3, qui devient le premier alinéa du 3.3.1, après les mots : « aux deux filières », sont insérés les mots : « (MAR et MIR) » ;

7. 4° Le trente-troisième alinéa du 3.3 constitue un 3.3.2. ;

8. 5° Le 3.3 est complété par un alinéa ainsi rédigé :

9. « 3.3.3. Les compétences acquises par les anesthésistes-réanimateurs, qu'elles concernent le maniement des traitements antalgiques systémiques, des anesthésiques locaux et les techniques d'anesthésie/analgésie loco-régionale (périphérique, plexique et péri-médullaire) peuvent les amener à intervenir dans la réalisation de gestes techniques et de prises en charge de patients douloureux chroniques. Ces gestes et ces prises en charge doivent s'inscrire dans un parcours de soin pluriprofessionnel coordonné, avec au minimum un médecin spécialiste détenteur d'une compétence douleur chronique complémentaire (FST douleur, DESC douleur/soins palliatifs ou Capacité douleur). » ;

10. 6° Après le seizième alinéa du 3.4, sont insérés quatre alinéas ainsi rédigés :

11. « Pour ce qui concerne l'anesthésie-réanimation pédiatrique, l'étudiant accomplit 1 stage d'au moins 3 mois en anesthésie pédiatrique et de :

12. « - 3 mois dans un secteur d'anesthésie comportant de l'anesthésie pédiatrique, ou 3 mois dans un secteur de soins critiques pédiatriques (réanimation pédiatrique, réanimation mixte pédiatrique et néonatale, USIP pédiatrique). L'évaluation du portfolio doit attester de la réalisation d'anesthésies d'au minimum : 10 nourrissons de moins de 1 an (dont deux nouveau-nés), 20 enfants âgés de 1 à 3 ans et 60 enfants âgés de 3 à 10 ans ;

13. « - 3 mois dans un secteur de soins critiques pédiatriques (réanimation pédiatrique, réanimation mixte pédiatrique et néonatale, USIP pédiatrique).

14. « L'évaluation du portfolio doit attester de la réalisation d'anesthésies d'au minimum : 10 nourrissons de moins de 1 an (dont deux nouveau-nés), 20 enfants âgés de 1 à 3 ans et 60 enfants âgés de 3 à 10 ans. » ;

15. 7° Le troisième alinéa du 4.4 du 4 est ainsi modifié :

16. a) Les mots : « 1 stage d'un an ou » sont supprimés ;

17. b) Les mots : « lorsque l'acquisition par l'étudiant des compétences de la spécialité le justifie, accompli » sont remplacés par le mot : « accomplis ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 21 avril 2017
    Divisions : Art. Annexe II
  • II. Maquette 3

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054213706, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.