Arrêté du 5 juin 2026 · Article

Article 27

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054213656
Texte parentLEGITEXT000054213642
Référencearticle 27 de l'arrêté du 5 juin 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article Annexe II - II. Maquette 21 est ainsi modifié :

2. 1° Au quatrième alinéa du 3.4 du 3, après les mots : « endocrinologie-diabétologie-nutrition, », sont insérés les mots : « en médecine cardiovasculaire, en médecine physique et de réadaptation à orientation cardio-vasculaire, » ;

3. 2° Au troisième alinéa du 4.4 du 4, les mots : « 1 stage d'un an, accompli » sont remplacés par les mots : « Deux stages d'un semestre accomplis, ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 21 avril 2017
    Divisions : Art. Annexe II
  • II. Maquette 21

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054213656, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.