Arrêté du 5 juin 2026 · Article

Article 28

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054213658
Texte parentLEGITEXT000054213642
Référencearticle 28 de l'arrêté du 5 juin 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article Annexe II - II. Maquette 22 est ainsi modifié :

2. 1° Le 4.1 est ainsi modifié :

3. a) Les mots : « 1 an, ou » sont supprimés ;

4. b) Les mots : « lorsque l'acquisition par l'étudiant des compétences de la spécialité le justifie » sont supprimés ;

5. 2° Le troisième alinéa du 4.4 est ainsi modifié :

6. a) Les mots : « 1 stage d'un an, ou » sont supprimés ;

7. b) Les mots : « lorsque l'acquisition par l'étudiant des compétences de la spécialité le justifie, accompli » sont remplacés par les mots : « accomplis, soit » ;

8. 3° Au quatrième alinéa du 4.4, le mot : « soit » est supprimé ;

9. 4° Au cinquième alinéa du 4.4, le mot : « soit » est supprimé ;

10. 5° Après le cinquième alinéa, est inséré un alinéa ainsi rédigé :

11. « - sous la forme d'un stage mixte dans des lieux et/ou auprès d'un praticien-maître de stage des universités agréés à titre principal en neurologie ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 21 avril 2017
    Divisions : Art. Annexe II
  • II. Maquette 22

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054213658, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.