Arrêté du 5 juin 2026 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054213690
Texte parentLEGITEXT000054213642
Référencearticle 3 de l'arrêté du 5 juin 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article Annexe II - I. Maquette 6 est ainsi modifié :

2. 1° Au B du 3.3 du 3, après les mots : « Techniques : utiliser les dispositifs médicaux de la spécialité », sont insérés les mots : « incluant les dispositifs chirurgicaux classiques et mini-invasifs, endovasculaires cardiovasculaires structurels, endoscopiques bronchiques et œsophagiens, ainsi que les logiciels et matériels d'imagerie embarqués au bloc opératoire échographiques et radiologiques » ;

3. 2° Le 4 est ainsi modifié :

4. a) Au B du 4.3, après les mots : « Techniques : maîtriser l'utilisation des dispositifs médicaux de la spécialité », sont insérés les mots : « incluant les dispositifs chirurgicaux classiques et mini-invasifs, endovasculaires cardiovasculaires structurels, endoscopiques bronchiques et œsophagiens, ainsi que les logiciels et matériels d'imagerie embarqués au bloc opératoire échographiques et radiologiques » ;

5. b) Les troisième à cinquième alinéas du 4.4 sont remplacés par les dispositions suivantes :

6. « Un stage d'un an dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en chirurgie thoracique et cardiovasculaire.

7. « Un stage d'un an dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en chirurgie thoracique et cardiovasculaire ou en chirurgie vasculaire. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 21 avril 2017
    Divisions : Art. Annexe II
  • I. Maquette 6

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054213690, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.