Arrêté du 5 juin 2026 · Article

Article 30

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054213662
Texte parentLEGITEXT000054213642
Référencearticle 30 de l'arrêté du 5 juin 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article Annexe II - II. Maquette 25 est ainsi modifié : 1° Le 1.4 est ainsi modifié : a) Après le cinquième alinéa est inséré un alinéa ainsi rédigé :

2. « - infectiologie pédiatrique » ;

3. b) Après le neuvième alinéa est inséré un alinéa ainsi rédigé :

4. « - phoniatrie » ;

5. 2° Le troisième alinéa du 4.3 du 4 est ainsi modifié : a) Les mots : « 1 stage d'un an, ou » sont supprimés ; b) Les mots : « lorsque l'acquisition par l'étudiant des compétences de la spécialité le justifie, accompli » sont remplacés par le mot : « accomplis, » ; 3° Au dernier alinéa du 6.2, le mot : « reConnaître » est remplacé par le mot : « reconnaître ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 21 avril 2017
    Divisions : Art. Annexe II
  • II. Maquette 25

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054213662, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.