Arrêté du 5 juin 2026 · Article

Article 31

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054213664
Texte parentLEGITEXT000054213642
Référencearticle 31 de l'arrêté du 5 juin 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article Annexe II - II. Maquette 28 est ainsi modifié : 1° Le 3.2. est ainsi modifié : a) Au douzième alinéa, le nombre : « 2 » est remplacé par le nombre : « 1 » ; b) Le dernier alinéa est ainsi modifié :

2. - les mots : « d'organe » sont supprimés ; - le mot : « périnatale » est remplacé par le mot : « prénatale » ;

3. 2° Au troisième alinéa du 3.4, après les mots : « 5 stages », sont insérés les mots : « dans toutes les imageries d'organe et en imagerie pédiatrique » ; 3° Après le huitième alinéa du 4.2, sont insérés deux alinéas ainsi rédigés : « Les connaissances spécifiques sont détaillées dans la plateforme numérique de la spécialité et portent notamment sur :

4. « - un module professionnel niveau 2 » ;

5. 4° Le deuxième alinéa du 4.4 est ainsi modifié : a) Les mots : « 1 stage d'un an, ou » sont supprimés ; b) Les mots : « d'un semestre lorsque l'acquisition par l'étudiant des compétences de la spécialité le justifie, accompli » sont remplacés par le mot : « accomplis, ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 21 avril 2017
    Divisions : Art. Annexe II
  • II. Maquette 28

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054213664, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.